L'actualité en Social, Paie et RH

Alors qu’un baromètre Opinion Way indique que 44 % des salariés sont en situation de détresse psychologique, la CGT lance une alerte sur les risques psycho sociaux et appelle à la négociation sur le télétravail dans les entreprises.

Dans le cadre du déconfinement, les entreprises sont tenues de mettre en œuvre l’ensemble des mesures de prévention et de protection de la santé et de la sécurité de leurs salariés. Attention au risque biologique !

Le Ministère du travail diffuse un « questions/réponses » (un de plus !), le 9 mai 2020, cette fois consacrée au télétravail et déconfinement, après avis des partenaires sociaux.

C’est un point très important que précise le Ministère du travail, dans le questions/réponses diffusé le 17/04/2020 : quelles sont les conditions que doit remplir la prime PEPA afin de bénéficier du régime d’exonération sociale et fiscale ?

Nous achevons aujourd’hui notre étude du document « questions/réponses » du Ministère du travail, diffusé le 17/04/2020. Nous abordons aujourd’hui les conséquences sociales et fiscales en cas de non-respect des dispositions légales.

Nous poursuivons notre étude du « questions/réponses », proposé par le Ministère du travail le 17/04/2020. Nous abordons aujourd’hui plus précisément les accords conclus à ce titre.

La prime PEPA doit être versée au plus tard le 31 août 2020, et doit faire l’objet à ce titre de modalités déclaratives particulières, ce que le document « questions/réponses » diffusé par le Ministère du travail le 17/04/2020 aborde.

Dans le cadre du déconfinement, les entreprises qui le peuvent sont très fortement incitées par le Ministère du Travail à maintenir le télétravail jusqu’à fin mai au moins.

Le placement en activité partielle individualisée d’un salarié protégé nécessite son accord.

La Fédération SYNTEC a rédigé un guide de recommandations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités dans le contexte de pandémie Covid-19.

Attendu depuis l’automne 2019, le référentiel RH de la CNIL a été publié au Journal Officiel du 15 avril 2020. Il permet aux employeurs de s’assurer de la conformité de leurs traitements courants de gestion du personnel au RGPD.

En cas de report de l’entretien préalable par l’employeur, le délai d’un mois pour notifier un licenciement disciplinaire est décompté à partir de la date prévue pour le premier entretien.

Au sein du document « questions/réponses » proposé par Ministère du travail, le 17/04/2020, figurent plusieurs informations concernant le nouveau seuil d’exonération de 2.000 € dont peuvent bénéficier certains employeurs.

Dans une publication du 29 avril 2020, le site de la DSN donne des informations concernant les modalités déclaratives d’un salarié en arrêt du salarié pour garde d’enfant ou par mesure de précaution, placés en activité partielle.

Le groupe Brit Hotel Developpement a établi un guide des bonnes pratiques hygiène et sécurité qu’il a mis à disposition de tous les hôteliers pour les aider à préparer la reprise d’activité, en le laissant libre de droits.