Composition du pack Temps de travail des salariés
- Convention forfait annuel jours v2019,0
- RTT_v2019,0
- Le décompte du temps de travail et l'histoire du temps de travail en France en 2019
- Le décompte du temps de travail « aux centièmes »
- Petite histoire du temps de travail
- La durée légale du temps de travail en 2019
- Durée légale du travail
- Définition de la semaine civile
- Traduction de la durée légale en durée mensuelle
- Traduction de la durée légale en durée annuelle
- La définition du temps de travail effectif
- Rappel de jurisprudence
- Traitement du temps passé au suivi médical
- Employeurs concernés
- Employeurs faisant l’objet d’une réglementation spécifique
- Application de la durée légale pour quels salariés ?
- En principe tout le monde
- Salariés qui ne sont pas concernés par la durée légale
- La durée maximale quotidienne et ses dérogations en 2019
- Définition générale
- Négociation collective
- Durée maximale quotidienne pour les mineurs
- Activité pendant les vacances scolaires
- Autres mineurs
- Dérogations : les dispositions confirmées par le décret du 18 novembre 2016
- Dérogation en cas de « surcroît temporaire d'activité »
- Dérogation en cas « d’urgence»
- La durée maximale hebdomadaire et ses dérogations en 2019
- 2 catégories de durées maximales
- Durée maximale « absolue »
- Durée maximale hebdomadaire « relative »
- Durée maximale pour les mineurs
- Activité pendant les vacances scolaires
- Autres mineurs
- Dérogations : les dispositions confirmées par le décret du 18 novembre 2016
- Dépassement durée maximale hebdomadaire
- Dépassement durée maximale hebdomadaire et mesures compensatoires
- Dépassement durée maximale hebdomadaire absolue
- Dépassement durée maximale hebdomadaire relative
- Demande de dépassement concernant un secteur d’activité sur le plan national
- Demande de dépassement concernant un secteur d’activité sur le plan local ou départemental
- Utilisation dérogation concernant un secteur d’activité
- Cas de l’employeur qui ne relève pas d’un secteur d’activité sur plan national ou local
- Le temps de repos quotidien et ses dérogations en 2019
- Ordre public
- Champ de la négociation collective
- Dispositions supplétives
- Repos quotidien : les dérogations
- Dérogation par accord collectif
- Dérogation pour un surcroît d’activité
- Valeur minimale temps de repos et compensation
- Dérogation en l’absence d’accord collectif
- Travaux urgents
- Dérogation au titre des salariés sans horaire collectif
- Autres dérogations
- Précision de la Cour de cassation
- Repos quotidien des mineurs
- Le temps de repos hebdomadaire et ses dérogations en 2019
- Principe général : pas plus de 6 jours par semaine
- 24h par semaine
- Repos dominical
- Refus du demandeur d’emploi
- Dérogations au repos hebdomadaire
- Le temps de repos des jeunes travailleurs
- Attention au respect des temps de repos pour les salariés en forfait jours !
- L’affaire concernée
- Saisine du salarié
- Le jugement du Conseil de prud’hommes
- Le temps de pause et le temps de repas en 2019
- Le temps de pause
- Pause et temps de restauration : qualification temps de travail effectif
- Rémunération possible
- Le temps minimum de pause des mineurs
- Rappels de jurisprudences marquantes
- Temps de pause = temps de travail effectif
- Vérification du SMIC et temps de pause
- Quand la Cour de cassation précise le temps de pause
- Le temps d'habillage et de déshabillage en 2019
- La définition
- Négociation collective
- Dispositions supplétives
- Rappels de jurisprudences
- Habillage et déshabillage : la contrepartie n'est obligatoire que si 2 conditions sont réunies !
- Habillage et déshabillage en dehors du lieu de travail : pas de contrepartie !
- Le travail de nuit et de soirée en 2019
- Travail de nuit et de soirée : modification apportée par l’ordonnance Macron
- Les dispositions en vigueur
- Les références légales
- Section 1 : Ordre public
- Section 2 : Champ de la négociation collective
- Section 3 : Dispositions supplétives
- Les ZTI en 2019
- Les 12 différentes ZTI à Paris en bref
- ZTI « Champs-Elysées Montaigne » à Paris
- ZTI « Haussmann» à Paris
- ZTI « Le Marais» à Paris
- ZTI « Les Halles» à Paris
- ZTI « Maillot-Ternes» à Paris
- ZTI « Palais des Congrès» à Paris
- ZTI « Montmartre» à Paris
- ZTI « Olympiades» à Paris
- ZTI « Rennes - Saint-Sulpice» à Paris
- ZTI « Saint-Honoré - Vendôme» à Paris
- ZTI « Saint-Germain» à Paris
- ZTI « Beaugrenelle» à Paris
- Les 6 ZTI de province en bref (JO 7 février 2016)
- ZTI sur la commune de Cannes
- ZTI sur la commune de Deauville
- ZTI sur la commune de Nice
- ZTI sur la commune de Saint-Laurent-du-Var
- ZTI sur la commune de Cagnes-sur-Mer
- ZTI sur la commune de Serrris « Val-d’Europe »
- Les 3 ZTI de province en bref (JO 30 juillet 2016)
- ZTI sur Dijon
- ZTI sur La Baule
- ZTI sur Antibes
- Le régime des astreintes en 2019
- La définition
- Astreinte et repos
- Astreinte et repos en cas d’intervention
- Si le salarié est amené à intervenir
- Si le salarié est amené à intervenir pour des travaux « urgents »
- La mise en place
- Dispositions supplétives
- Délai de prévenance
- Document récapitulatif mensuel
- Remise d’un document en fin de mois
- Le document est à la disposition de l’inspection de travail
- Exemple de document récapitulatif des astreintes
- Rappel de jurisprudence
- Le régime des jours fériés en 2019
- Liste des 11 jours fériés légaux
- Fixation des jours fériés chômés
- Chômage des jours fériés : aucune récupération
- Rémunération des jours fériés ordinaires chômés
- Le cas particulier des intérimaires
- Chômage du 1er mai
- Un jour férié ordinaire travaillé
- 1er mai travaillé
- L’origine du 1er mai
- Les jours fériés en Alsace-Moselle
- Les jours fériés pour certaines professions
- Les jours fériés dans les départements d’Outre-mer
- Régime en vigueur avant la loi travail
- Cas particulier pour Mayotte
- Régime en vigueur depuis la loi travail
- 2 jours fériés qui « tombent » le même jour (cas particulier de l’année 2008 et la réponse du Ministre du Travail)
- La convention collective reconnaît le jeudi de l’ascension dans la liste des jours fériés chômés et payés
- La convention collective n’apporte pas de précisions
- Les temps de douche en 2019
- Principe général
- Rémunération sans reconnaissance travail effectif
- Travaux concernés
- Durée prévue
- Ligne séparée sur bulletin de paie
- Le temps de déplacement professionnel en 2019
- Rappel de la jurisprudence de 2004
- La loi du 18 janvier 2005
- Conclusions
- Définition générale depuis la loi travail
- Ne pas confondre avec le temps de mission
- Prise en compte du handicap
- Contreparties
- Dispositions supplétives
- Exemples de calcul
- Exemple 1
- Exemple 2 : compensation financière
- Gestion administrative
- Le régime de la journée de solidarité en 2019
- Quelques rappels…
- La loi du 30 juin 2004
- Les modifications selon la loi LDSTT de 2008
- Les dispositions depuis la loi travail
- Les dispositions d’ordre public
- Forme de la journée de solidarité
- Rémunération
- Imputation des heures effectuées
- Cas du salarié ayant effectué la journée de solidarité chez un autre employeur
- Champ de la négociation collective
- Dispositions supplétives
- Journée de solidarité et salariés mineurs
- Refus du salarié possible ?
- Cas du salarié à temps partiel
- Absence du salarié lors de la journée de solidarité
- Réalisation de la journée de solidarité
- Travail d’un jour de repos
- Travail d’un jour de congé conventionnel
- Travail d’un jour de congé payé légal
- Un fractionnement
- Les conventions de forfait en heures en 2019
- Une forfaitisation du temps de travail
- Mise en place
- 5 clauses obligatoires
- Salariés concernés
- Pas pour les cadres dirigeants
- Période de référence
- Les conventions de forfait jours en 2019
- Une forfaitisation du temps de travail
- La mise en place
- Les 5 clauses obligatoires de l’accord
- Salariés concernés
- Charge de travail
- Rémunération
- Durées maximales
- Détermination de certains points par l’accord
- Dispositions supplétives
- Pas pour les cadres dirigeants
- Période de référence
- Forfait maximum proposable par l’employeur : 218 jours
- Sort des congés supplémentaires
- Forfait inférieur à 218 jours ≠ temps partiel
- Info numéro 1
- Info numéro 2 :
- Salariés sous convention forfait jours : traitement de situations particulières en 2019
- Forfait > 218 jours, en cas de droit aux CP incomplet
- Exemple concret
- Méthodologie
- Un recalcul confirmé par une circulaire de la DRT
- Valeur forfait en cas d’année incomplète
- Exemple 1 salarié qui entre en cours d’année et n’a pas à effectuer la journée de solidarité
- Exemple 2 salarié qui entre en cours d’année et doit effectuer la journée de solidarité
- Exemple 3 salarié qui entre en cours d’année et doit effectuer la journée de solidarité
- Comment recalculer le forfait annuel en jours en cas d’année incomplète : autre démarche
- Valeur forfait en cas d’absence du salarié
- Présentation du contexte
- Décompte des jours travaillés et des jours de repos
- Absence du salarié
- Rappel de la jurisprudence
- L’absence pour maladie réduit le forfait
- Les heures de recherche d'emploi et le calcul d'une absence pour les conventions de forfait jours en 2019
- Forfait jours et heures recherche d’emploi
- Exemple concret
- Chiffrage absence salarié sous convention forfait jours
- Présentation du contexte
- Calcul de la convention forfait annuel jours
- Absence du salarié
- Et pour une absence de quelques heures ?
- Convention de forfait jours et rachat de jours de repos en 2019
- Renonciation à des jours de repos
- Maximum 235 jours travaillés
- Une extrême limite de 282 jours
- Monétisation du rachat des jours de repos
- Présentation du contexte
- Déduction forfaitaire TEPA
- Dépassement du nombre de jours prévus
- Placement sur un Compte Épargne Temps (CET)
- Une diminution de la convention de forfait N+1
- Le travail du dimanche en 2019
- Une dérogation dite « les dimanches du maire » dans les commerces de détail
- Le travail dominical : dérogations selon zones géographiques
- Dérogation dans les commerces de détails alimentaires
- Une dérogation en raison des contraintes de la production, de l’activité ou des besoins du public (dérogation dite de « de droit »)
- Une dérogation conventionnelle
- Les horaires de travail en 2019
- Préambule
- Salariés travaillant selon le même horaire collectif
- Affichage
- Modification
- Double de l’horaire collectif
- Aménagement du temps de travail
- Organisation du temps de travail par relais, roulement ou équipes successives
- Salariés ne travaillant pas selon le même horaire collectif
- Décompte de la durée du travail : quotidienne et hebdomadaire
- Salariés non concernés par le décompte quotidien et hebdomadaire
- Salariés sous convention forfait annuel en jours
- Les références légales
- Le régime des heures d'équivalence en 2019
- Principe de base
- Institution du régime
- Dispositions supplétives
- Régime des heures d’équivalence et la conséquence sur le calcul des heures supplémentaires
- Exemple chiffré
- Présentation synthétique
- Rappels de jurisprudences
- Uniquement pour les entreprises dont l’activité principale est visée par le régime
- Uniquement pour certains salariés
- Interdiction formelle pour les temps partiel
- Attention en cas d’annualisation du temps de travail
- Exemple d’activités soumises au régime d’heures d’équivalence
Le décompte du temps de travail et l'histoire du temps de travail en France en 2019
La présente fiche pratique vous rappelle la méthode de décompte du temps de travail « au centième » ainsi que l’histoire du temps de travail depuis la loi de 1841.
Sommaire
La durée légale du temps de travail en 2019
Décomptée de façon hebdomadaire, mensuelle ou annuelle, la présente fiche pratique aborde les principes généraux de la durée légale du temps de travail en 2019.
Sommaire
La durée maximale quotidienne et ses dérogations en 2019
Quelle est la durée maximale quotidienne du temps de travail et les possibilités d’y déroger ?
Sommaire
La durée maximale hebdomadaire et ses dérogations en 2019
Quelle est la durée maximale hebdomadaire du temps de travail et les possibilités d’y déroger ?
Sommaire
Le temps de repos quotidien et ses dérogations en 2019
Quels sont les temps de repos, quotidiens ou hebdomadaires, auxquels les salariés ouvrent droit, et quelles sont les dérogations possibles à ces durées ?
Sommaire
Le temps de repos hebdomadaire et ses dérogations en 2019
Quels sont les temps de repos hebdomadaires, auxquels les salariés ouvrent droit, et quelles sont les dérogations possibles à ces durées ?
Sommaire
Le temps de pause et le temps de repas en 2019
Quels sont les temps de pause auxquels les salariés ouvrent droit. Existe-il légalement un temps de repas et quelles sont les dérogations possibles à ces durées ?
Sommaire
Le temps d'habillage et de déshabillage en 2019
Quelle est la définition des temps d’habillage et de déshabillage ? À quel moment ces temps donnent lieu à contrepartie ?
Sommaire
Le travail de nuit et de soirée en 2019
Grandement modifié par la loi travail et les ordonnances Macron, le travail de nuit (et de soirée) obéit à des règles très particulières.
Sommaire
Les ZTI en 2019
Le travail dominical constitue une situation très particulière, pour laquelle il convient de se référer à des dispositions issues de la loi travail et des ordonnances Macron, à ce titre il est important de connaître et distinguer les ZTI.
Sommaire
Le régime des astreintes en 2019
Certains salariés peuvent réaliser des astreintes, mais en quoi consiste ce dispositif ? Quelles contreparties sont à prévoir ?
Sommaire
Le régime des jours fériés en 2019
Régulièrement les salariés se posent des questions sur les jours fériés. Le jour férié chômé me sera-t-il rémunéré et sous quelles conditions ? Tous les jours fériés sont-ils chômés ?
Sommaire
Les temps de douche en 2019
Certains salariés sont soumis, de façon obligatoire, à des « temps de douche ». Mais comment ces temps sont-ils rémunérés et quelles sont les règles à adopter sur le bulletin de paie ?
Sommaire
Le temps de déplacement professionnel en 2019
Le temps de déplacement professionnel obéit à des règles particulières mises en œuvre par la loi de programmation pour la cohésion sociale de 2005, modifiées par la loi travail. Quelles sont les règles de fonctionnement ?
Sommaire
Le régime de la journée de solidarité en 2019
Depuis son instauration par la loi de 2004, le régime de la journée de solidarité a connu de nombreuses modifications. Découvrez quel est son régime en 2019.
Sommaire
Les conventions de forfait en heures en 2019
Les conventions de forfait en heures ont connu de nombreuses modifications importantes issues de la loi travail. Découvrez leur régime en 2019.
Sommaire
Les conventions de forfait jours en 2019
La gestion des conventions de forfait annuel en jours est assez particulière, outre le fait que de nombreuses modifications importantes ont été apportées par la loi travail. Découvrez leur régime en 2019.
Sommaire
Salariés sous convention forfait jours : traitement de situations particulières en 2019
Certaines situations conduisent à un recalcul de la convention de forfait jours : droit incomplet à CP, année incomplète, absence du salarié. La présente fiche pratique aborde ces situations en détails.
Sommaire
Les heures de recherche d'emploi et le calcul d'une absence pour les conventions de forfait jours en 2019
Lorsque le salarié est sous convention de forfait annuel en jours, des dispositions particulières s’appliquent en matière de chiffrage des heures pour recherche d’emploi et sur le décompte d’une absence.
Sommaire
Convention de forfait jours et rachat de jours de repos en 2019
Les salariés sous convention de forfait annuel en jours, peuvent renoncer à une partie de leurs jours de repos, en contrepartie d’une majoration de salaire. La présente fiche pratique aborde ce dispositif en détails.
Sommaire
Le travail du dimanche en 2019
Le travail dominical constitue une situation très particulière des relations contractuelles, pour laquelle il convient de se référer à des dispositions issues de la loi travail et des ordonnances Macron.
Sommaire
Les horaires de travail en 2019
La présente fiche pratique vous présente les notions essentielles, en vigueur en 2019, concernant les horaires de travail.
Sommaire
Le régime des heures d'équivalence en 2019
C’est une grande particularité, propre à la législation du travail en France, il existe un régime particulier dénomme « les heures d’équivalence » que la présente fiche pratique vous présente en détails.
Sommaire
Présentation
Profondément modifié par la loi travail, mais également par la loi Macron (travail dominical et travail en soirée), le temps de travail des salariés connait donc un régime bouleversé en 2017.
Utilisez notre outil afin d’actualiser et sécuriser vos pratiques, évitant ainsi d’éventuels contentieux ou actions prud’homales.
Publics visés
L’outil de gestion du temps de travail s’adresse notamment aux :
- Gestionnaires de paie ;
- Responsables paie en entreprise ;
- Chefs d’entreprise ;
- Responsable gestion décompte temps de travail en entreprise ;
- Comptables ;
- Étudiants ;
- Directeur RH ;
- Représentants du personnel ;
- Délégués syndicaux.
Objectifs visés
- Identifier rapidement les notions fondamentales de la durée maximale du travail, quotidienne ou hebdomadaire, depuis la loi travail ;
- Gérer dans le respect des règles légales le temps de pause, de repos des salariés ;
- Sécuriser les pratiques en matière de jours fériés, temps de déplacement et conventions de forfait dans le respect du nouveau régime issu de la loi travail.
Contenu de l’outil
- 1 documentation actualisée et conséquente vous rappelant les nouvelles dispositions légales issues de la loi travail concernant le temps de travail des salariés : durée légale, durées maximales, temps de pause et de repos, astreinte, heures équivalence, convention de forfait jours ou heures, etc. ;
- 3 fiches mémo vous proposant de façon synthétique les nombreuses notions concernant le temps de travail, le travail dominical et les ZTI ;
- 1 fichier Excel permettant de déterminer les jours de repos dans le cadre d’une convention forfait jours.
Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.
Notes de mises à jour
Version 2019.1 - 25 janvier 2019Une nouvelle fiche pratique est ajoutée à notre outil, consacrée au régime d'équivalence..
Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes
Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.
Bibliographie
- Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
- Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
- Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
- Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)