L'actualité en Social, Paie et RH

Au sein de la nouvelle thématique proposée par le BOSS, de nombreux éclairages sont apportées à la nouvelle rubrique Montant net social ». Nous abordons aujourd’hui son calcul

Au sein de la nouvelle thématique consacrée au bulletin de paie, le BOSS nous propose de nombreuses informations concernant le « Montant net social ». Nous abordons aujourd’hui les modalités d’application de la nouvelle rubrique.

A l’occasion d’un arrêt récent, la Cour de cassation vient d’apporter des précisions importantes concernant la dispense dont peut bénéficier un salarié, en sa qualité « d’ayant droit », au titre de la mutuelle. Notre actualité vous explique.

Voici une information de grande importance que nous apporte le BOSS, au sein de la nouvelle thématique consacrée au bulletin de paie. Notre actualité vous explique.

A l’occasion d’une publication du 5 juillet 2023, le BOSS apporte des éclaircissements concernant la présentation des contributions CEG et CET appelées par l’AGIRC-ARRCO, sur la nouvelle maquette du bulletin de paie.

Après avoir abordé les frais professionnels, avantage en nature et exonération aide à domicile, notre publication vous propose les autres mises à jour réalisées par le BOSS, en date du 23 juin 2023.

A l’occasion d’une mise à jour du 23 juin 2023, le BOSS apporte un éclaircissement concernant la réduction de cotisations salariales, lorsque cette dernière serait supérieure au montant des cotisations concernées.

A l’occasion d’une mise à jour du 23 juin 2023, le BOSS corrige des coquilles sur 2 exemples, répondant ainsi aux questionnements que Légisocial avait émis il y a quelques temps

Le BOSS procède à plusieurs mises à jour, en date du 23 juin 2023, concernant les frais professionnels. Notre actualité vous propose la version « avant » et « depuis » la mise à jour du 23 juin 2023.

Le BOSS procède à plusieurs mises à jour, en date du 23 juin 2023, notamment celle qui concerne la valeur maximale de la participation patronale aux titres-restaurants pour 2023.

Un décret, publié au JO du 2 juin 2023, effectue plusieurs mises à jour du CGI (le texte contenant pas moins de 11 pages), modifie la valeur maximale de la part patronale aux titres-restaurants. Notre actualité vous explique cette situation inédite.

Nous avons consacré plusieurs publications concernant les modifications apportées aux contrôles URSSAF, par le décret du 12 avril 2023. Légisocial vous en présente une présentation synthétique.

Présentée en Conseil des ministres le 24 mai 2023, le projet de loi relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise contient plusieurs mesures concernant la PPV, que nous vous proposons de découvrir.

Afin de tenir compte de la nouvelle valeur du Smic, depuis le 1er mai 2023, le BOSS met à jour son exemple chiffré sur le calcul de la réduction Fillon en cas d’application d’une DFS. Nous l’avons analysé avec notre outil de simulation.

La LFSS rectificative pour 2023 portant réforme des retraites, publiée au JO du 15/04/2023, apporte des modifications importantes concernant la contribution patronale versée en cas de mise à la retraite. Notre article vous propose un exemple concret.