L'actualité en Social, Paie et RH

L'obligation de nourriture s'applique à l'ensemble du personnel des HCR.

Plusieurs mises à jour ont été réalisée au BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) le 1er juillet 2022, concernant les avantages en nature et frais professionnels. Notre actualité vous les présente de façon synthétique et pragmatique.

A l’occasion d’un communiqué du 24 juin 2022, le BOSS fait le bilan d’une année d’existence, annonçant à cette occasion les évolutions à venir. Notre actualité vous détaille les informations transmises à cette occasion.

En matière d’avantage en nature repas, existe une tolérance permettant de négliger celui-ci en cas de prise de repas au sein d’une cantine. La mise à jour du BOSS étend cette tolérance aux repas emportés ou livrés en situation de télétravail.

Sorte de « cadeau de Noël » avant l’heure, le BOSS a procédé à plusieurs publications et mises à jour le 24 décembre 2021. Notre site va vous proposer des actualités concernant les publications, nous abordons aujourd’hui les mises à jour.

Toute l’équipe de Légisocial vous souhaite une bonne année. Le mois de décembre 2021 vient de s’achever. L’actualité du jour passe en revue les informations qu'il ne fallait pas manquer.

Nous basant sur le rapport économique et financier (annexe PLF pour 2022) fixant à 1,50% l’évolution du taux prévisionnel de l’indice des prix (hors tabac) en 2022, nous avons calculé le barème de l’avantage en nature logement pour 2022.

Plusieurs modifications ont été apportées au BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) le 22 octobre 2021. Notre actualité vous les présente de façon synthétique et pragmatique.

Plusieurs modifications ont été apportées au BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) le 1er octobre 2021. Notre actualité vous les présente de façon synthétique et pragmatique.

Profitant de la prolongation annoncée il y a quelques jours des mesures dérogatoires sur l’utilisation des titres-restaurants, le site « Bercy infos » rappelle les 5 informations importantes concernant les titres-restaurants.

Le mois de septembre 2021 vient de s’achever. L’actualité du jour passe en revue les informations qu'il ne fallait pas manquer, avec notamment l’arrêté publié au JO du 30 septembre confirmant la revalorisation du Smic horaire au 1er octobre 2021.

L’inexécution du préavis, notamment en cas de dispense par l'employeur, ne doit entraîner aucune diminution de l'avantage en nature constitué par la mise à sa disposition d'un véhicule de fonction pour un usage professionnel et personnel.

Le BOSS est actualisé afin de donner des informations importantes concernant les modalités d’exonération des avantages en nature attribués par l’employeur sous forme de subvention pour un accès facilité des salariés à un mode de garde en crèche.

Le 25 juin 2021, le BOSS procède à plusieurs mises à jour sur les avantages en nature, frais professionnels, allègements généraux et les mesures exceptionnelles liées au covid-19. Notre actualité fait le point à ce sujet…

Un décret, publié au JO du 30 mai 2021, confirme les dispositions permettant l’exonération des avantages fournis par les entreprises, liés à la pratique d’une activité sportive en entreprise. Notre actualité vous en dit plus à ce sujet.