L'actualité en Social, Paie et RH

Le mois de juillet 2024 vient de s’achever. L’actualité du jour passe en revue les informations qu'il ne fallait pas manquer.

Le BOSS vient d’ajouter une nouvelle rubrique consacrée aux contrats d’apprentissage. L’occasion de rappeler le régime d’exonération de cotisations dont bénéficient les salariés engagés en contrat d’apprentissage.

A l’occasion de l’ajout d’une nouvelle rubrique, le BOSS nous rappelle le régime de l’exonération de cotisations dont bénéficient les employeurs concluant un contrat d’apprentissage.

Le BOSS, par publication du 30 mai 2024, nous informe de l’ajout d’une nouvelle rubrique consacrée à l’exonération applicable aux contrats d’apprentissage. A cette occasion quelques notions de base nous sont rappelées et précisées.

Le mois de juin 2024 vient de s’achever. L’actualité du jour passe en revue les informations qu'il ne fallait pas manquer.

Pour profiter d’une aide financière maximale de 6 000 €, les employeurs doivent signer le contrat d’apprentissage entre le 1 janvier 2023 et le 31 décembre 2024. L’aide, versée uniquement la première année, impose des critères de niveau de diplôme et, pour les entreprises de plus de 250 salariés, un taux d’insertion de 5 % (ou 3 % avec +10 % d’alternants). La déclaration à l’OPCO est obligatoire. Découvrez les modalités complètes et les risques de remboursement.

Le Ministère du Travail organise un cycle de webinaires sur l'apprentissage.

Une publication du site net-entreprises, du 3 janvier 2024, nous confirme la valeur de l’abattement pouvant être appliqué sur la base du PAS, au titre des contrats dits « contrat courts ». Notre actualité vous explique.

Afin de bien débuter cette nouvelle année 2024, nous vous proposons un récapitulatif de plusieurs changements intervenus depuis le 1er janvier 2024 et qui ont un impact sur l’établissement du bulletin de paie.

Suite à la revalorisation du Smic horaire au 1er janvier 2024, confirmée par publication d’un décret au JO du 21/12/2023, les valeurs minimales versées aux salariés sous contrat d’apprentissage ou professionnalisation, sont modifiées à la même date.

Une nouvelle grille des salaires des HCR s’applique depuis 1er octobre et celle-ci impacte également la rémunération des apprentis.

2 décrets, publiés récemment au JO, apportent des précisions importantes concernant la plateforme de répartition, dite SOLTéA, concernant le « fléchage » ou non du solde de la taxe d’apprentissage. Notre actualité vous en dit plus.

Le mois de juillet 2023 vient de s’achever. L’actualité du jour passe en revue les informations qu'il ne fallait pas manquer.

La loi de financement du permis de conduire, du 21 juin 2023, va permettre dans le futur de mieux encore utiliser le CPF pour cela mais également d’autres mesures que notre actualité vous détaille.

A l’occasion d’une récente mise à jour, le BOSS propose le chiffrage de la réduction de cotisations salariales au titre des heures supplémentaires réalisées par les apprentis. Voici nos explications à ce sujet.