L'actualité en Social, Paie et RH

Le discours de déclaration de politique générale devant l'Assemblée nationale, par le Premier ministre était très attendu. Notre actualité fait un tour d’horizon des principales annonces faites par le Premier ministre, Michel Barnier.

A l’occasion d’une récente mise à jour, le BOSS nous propose un exemple chiffré de la détermination du Smic de référence en cas d’absence du salarié, soit avec des IJSS subrogées, soit avec des IJ prévoyance.

Un arrêt de la Cour de cassation vient préciser le champ des employeurs éligibles, ou non à la réduction Fillon. Notre actualité vous explique.

Notre actualité vous propose le traitement en paie d’un salarié quittant l’entreprise suite à une rupture conventionnelle. Un exemple chiffré et commenté vous est proposé à cette occasion, vous décrivant les différentes étapes.

La Cour de cassation aborde dans l’arrêt que nous commentons aujourd’hui le calcul de la réduction Fillon et l’influence de l’indemnité de congés payés. Notre actualité vous explique.

Notre actualité vous propose d’aborder le traitement en paie, au niveau des réductions de cotisations sociales, d’un salarié sous convention de forfait « 41 heures par semaine », selon les dispositions en vigueur en 2024.

Il résulte de la combinaison des articles L 5424-1 et L 5424-2 du Code du travail que les GIP assurant eux-mêmes la charge d’assurance chômage ne se situent pas dans le champ d’application de la réduction Fillon.

A l’occasion d’une conférence de presse, tenue à Matignon, le Premier ministre a annoncé plusieurs mesures en faveur du secteur agricole, et notamment concernant l’exonération dite TO-DE. Notre actualité vous explique.

Depuis le 1er janvier 2024, les gestionnaires de paie doivent s’habituer à de nouvelles pratiques pour déterminer le Smic de référence, pour les réductions de charges patronales, en cas d’absence du salarié. Un exemple commenté vous est proposé.

A l’occasion d’une publication du 19 janvier 2024, le site net-entreprises confirme que, à titre de tolérance, les entreprises peuvent utiliser le Smic horaire 2024 pour les cotisations AF et maladie. Notre actualité vous explique.

C’est une situation inédite à laquelle sont confrontés les gestionnaires de paie en 2024 : la gestion d’un Smic de référence pour les taux maladie et AF différent de celui qui est retenu pour la réduction Fillon. Notre actualité vous explique.

Au 1er janvier 2024, de très nombreux dispositifs de réductions de charges sont à la disposition des entreprises. Notre actualité vous les présente, mettant en avant les modifications intervenues à cette date.

La détermination de la réduction Fillon (ou RGCP) passe par le calcul d’un coefficient C, dont les valeurs maximales pour 2024 sont désormais connues. Notre actualité vous les présente de façon synthétique.

Afin de bien débuter cette nouvelle année 2024, nous vous proposons un récapitulatif de plusieurs changements intervenus depuis le 1er janvier 2024 et qui ont un impact sur l’établissement du bulletin de paie.

Toute l’équipe de Légisocial vous souhaite une bonne année. Le dernier mois de l’année 2023 vient de s’achever. L’actualité du jour passe en revue les informations qu'il ne fallait pas manquer.