Le temps de travail correspond à la période pendant laquelle le salarié reste à la disposition de son employeur, se conforme à ses directives et ne peut pas vaquer librement à ses occupations personnelles. Il peut être organisé à temps plein ou à temps partiel, en heures ou dans le cadre d’un forfait en heures ou en jours.
En DSN, la durée contractuelle, la modalité d’exercice du temps de travail et l’unité de mesure doivent correspondre aux conditions réelles d’emploi du salarié. Une erreur sur ces informations peut avoir une incidence sur la rémunération, le plafond de la Sécurité sociale, le calcul des cotisations et les droits sociaux du salarié.
Temps de travail du salarié : quelles règles respecter ?
La durée du travail est encadrée par des limites quotidiennes et hebdomadaires ainsi que par des temps de repos obligatoires. Elle peut toutefois être organisée de différentes manières selon l’activité de l’entreprise, les dispositions conventionnelles et le contrat du salarié.