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Paie Maintien employeur pour maladie, accident du travail, maladie professionnelle 
Un de vos salariés est en « temps partiel thérapeutique » et vous vous questionnez sur les modalités déclaratives à respecter vis-à-vis de la DSN. Le site net-entreprises répond à vos interrogations dans une publication actualisée.
Sommaire
- Réglementation
- Une réinsertion progressive
- Les nouvelles dispositions depuis les LFSS pour 2019 et 2020
- Traitement dans la norme DSN
- Intégration en 2022
- Modalités déclaratives
- Exemples concrets : déclaration du TPT
- Exemple numéro 1
- Exemple numéro 2
- Exemple numéro 3
- Exemple numéro 4
- Exemple numéro 5
- Exemple numéro 6
- Autres précisions
- Comment déterminer le DJT en cas de TPT suspendu par un ou plusieurs arrêts ?
- Comment déclarer la date de reprise lorsque l’individu est en arrêt maladie à la date où devait se finir le TPT ?
- Références
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Réglementation
Une réinsertion progressive
- Après un arrêt de travail pour motif maladie ou accident du travail/maladie professionnelle (AT/MP), un salarié peut reprendre une activité à temps partiel pour motif thérapeutique s’inscrivant dans le cadre d’une réinsertion progressive ;
- Durant cette période, le salarié perçoit une indemnité journalière versée par la Sécurité Sociale.
