Les éléments d'activité permettent de déclarer le temps de travail réalisé par le salarié au cours de la période de paie. Ces informations sont utilisées par les organismes destinataires pour le calcul de certains droits, le contrôle des déclarations et la cohérence des données transmises avec le contrat de travail et les rémunérations déclarées.
La déclaration des éléments d'activité repose principalement sur le bloc « Activité - S21.G00.53 », qui permet de renseigner les différents temps d'activité du salarié (heures de travail, activité partielle, forfait jours, etc.) selon les règles prévues par la norme DSN.
Comment déclarer les éléments d'activité en DSN ?
Comment fonctionne la déclaration des éléments d'activité ?
Le bloc « Activité - S21.G00.53 » permet de déclarer le temps consacré par un salarié à un type d'activité au cours d'une période de paie.
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