Organisation de la paie & cas particuliers

Nous sommes en janvier 2021, l’époque des régularisations éventuelles du taux appliqué aux cotisations patronales d’allocations familiales sur l’année 2020. 2 exemples concrets et commentés vous sont proposés afin de vous aider dans cette tâche.

Voici une situation que les gestionnaires de paie peuvent rencontrer et que la présente fiche pratique vous expose en détails, selon les informations diffusées par l’ACOSS.

Nous avons imaginé pour vous quelques cas complexes de détermination du plafond de sécurité sociale en 2018.

Au sein de la nouvelle thématique proposée par le BOSS, consacrée au calcul des effectifs, des précisions utiles sont apportées au niveau des personnes à prendre en compte ou exclues du décompte.

Nous sommes en janvier 2021, donc le moment d’évaluer d’éventuelles cotisations excédentaires de prévoyance. Notre fiche pratique vous propose un exemple concret, chiffré et commenté.

La publication de la DSN, du 11/06/2019, nous informe sur les modalités de détermination du net imposable, y compris lorsque les heures supplémentaires ne sont pas totalement défiscalisées.

Nous sommes en janvier 2020, donc le moment d’évaluer d’éventuelles cotisations excédentaires de prévoyance. Notre fiche pratique vous propose un exemple concret, chiffré et commenté.

Notre fiche pratique vous propose un exemple concret, chiffré et commenté, permettant de déterminer les cotisations excédentaires de prévoyance, selon un traitement social et fiscal, en cas de mutuelle facultative.

Nous sommes en début d’année 2019, donc l’époque du traitement des éventuelles cotisations excédentaires de prévoyance. L’exemple que nous proposons aujourd’hui est un traitement « au fil de l’eau » des cotisations excédentaires.

Nous avons imaginé un cas concret d’entreprise pour lequel l’entreprise régularise l’application du taux réduit (ou majoré) d’allocations familiales selon le mode de régularisation annuelle.

La loi PACTE met en place un nouveau dispositif, facultatif, de « partage de plus-values », permettant à un actionnaire qui cède tout ou partie de ses actions de distribuer aux salariés les plus-values qui en résultent.

Notre fiche pratique vous propose un exemple concret, chiffré et commenté, permettant de déterminer les cotisations excédentaires de prévoyance, selon un traitement social et fiscal, d’un salarié à temps partiel.

Le BOSS vient d’actualiser le traitement fiscal et social de l’indemnité de rupture conventionnelle, prenant effet à compter du 1er septembre 2023, d’un salarié justifiant d’une ancienneté inférieure à 8 mois. Nous l’avons analysé avec notre outil.

Le site de l’URSSAF a actualité les valeurs applicables, à compter du 1er janvier 2024, au titre des bases forfaitaires du personnel HCR rémunéré au pourboire.

C’est une gestion particulière qu’aborde notre fiche pratique aujourd’hui : c’est l’établissement du bulletin de paie au terme d’une période de modulation. Un exemple concret, chiffré et commenté vous est proposé à cette occasion.