Composition du pack Défiscalisation Réduction Cotisations HS HC
1 Outil de calcul :
Réduction Défiscalisation Cotisations HS HC 2020,2
23 Fiches pratiques :
Quelles sont les heures supplémentaires éligibles à la réduction de cotisations salariales en 2020 ?
Quelles sont les heures supplémentaires éligibles à la réduction de cotisations salariales en 2020 ?
Depuis le 1er janvier 2019, les heures supplémentaires bénéficient d’une réduction de cotisations salariales, sous réserve d’une éligibilité au dispositif, tenant compte des précisions apportées par l’instruction interministérielle du 29/03/2019.
Sommaire
Principe général
Heures supplémentaires éligibles
Références légales
Références URSSAF
Heures éligibles : concierges d’immeubles
Heures éligibles : régimes spéciaux
Quelles sont les heures complémentaires éligibles à la réduction de cotisations salariales en 2020 ?
Quelles sont les heures complémentaires éligibles à la réduction de cotisations salariales en 2020 ?
Depuis le 1er janvier 2019, les heures complémentaires bénéficient d’une réduction de cotisations salariales, sous réserve d’une éligibilité au dispositif, tenant compte des précisions apportées par l’instruction interministérielle du 29/03/2019.
Sommaire
Principe général
Heures complémentaires éligibles
Heures de compléments : non éligibles
Heures « temps partiel modulé »
Références légales
Références URSSAF
Comment calculer la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020 ?
Comment calculer la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020 ?
Depuis le 1er janvier 2019, les heures complémentaires bénéficient d’une réduction de cotisations salariales. La présente fiche pratique précise les modalités de calcul de ce nouveau dispositif.
Sommaire
Calcul de la réduction
Exemples chiffrés
Exemple concret 1
Exemple concret 2
Exemple concret 3
Entrée en vigueur
Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires : modalités déclaratives en 2020 ?
Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires : modalités déclaratives en 2020 ?
L’application de la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires ou complémentaires entraîne le respect de modalités déclaratives, que la présente fiche pratique vous présente en détails.
Sommaire
Modalités déclaratives
Imputation de la réduction
Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon
Règle de cumul
Les informations transmises par l’instruction du 29/03/2019
Les documents de contrôle pour l'application de la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020
Les documents de contrôle pour l'application de la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020
L’application de la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires ou complémentaires entraîne le respect de l’établissement de documents de contrôle, à disposition de l’administration.
Sommaire
Modalité de contrôles
Notre outil vous propose
Document de contrôle : heures supplémentaires
Document de contrôle : heures supplémentaires
Exonération ou réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020 ?
Exonération ou réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020 ?
Il est fréquent que soit utilisé le terme «d’exonération» des cotisations salariales sur les heures complémentaires ou supplémentaires. Notre fiche pratique vous décrit en détails le dispositif.
Sommaire
Une réduction selon les cotisations d’assurance vieillesse
Une réduction qui ne s’impute pas sur les cotisations AGIRC-ARRCO
Une réduction qui peut faire l’objet d’un second plafonnement
Point d'attention au niveau de la DSN
Les conditions d'application de la réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020
Les conditions d'application de la réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020
Le dispositif de réduction des cotisations salariales sur les heures complémentaires ou supplémentaires, s’applique depuis le 1er janvier 2019 sous réserve du respect de conditions d’application, que nous décrivons dans la présente fiche pratique.
Sommaire
Conditions d’application
Taux de majoration des heures supplémentaires
Rappel des taux légaux ou conventionnels
Application de taux dérogatoires
Le respect des durées maximales
Réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires : application aux régimes spéciaux en 2020
Réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires : application aux régimes spéciaux en 2020
Le dispositif de réduction des cotisations salariales sur les heures complémentaires ou supplémentaires, s’applique aux régimes spéciaux, ce que notre fiche pratique vous présente en détails.
Le taux de réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020
Le taux de réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires en 2020
Notre fiche pratique vous présente en détails le taux de réduction de cotisations salariales sur les heures complémentaires ou supplémentaires, selon les dispositions en vigueur en 2020.
Sommaire
Un taux fixé par décret
Les précisions apportées par la publication du 5 février 2019
Précision 1 : composition du taux de 11,31%
Précision 2 : un taux éventuellement inférieur à 11,31%
Précision 3 : un plafonnement du taux à 11,31%
Précision 4 : un taux à 11,31% à retenir en cas d’exonération ou montants forfaitaires cotisations
Mayotte et Saint Pierre-et-Miquelon : instruction du 29/03/2019
Comment déterminer la réduction des cotisations sur les heures supplémentaires/complémentaires, en cas de taux dérogatoires en 2020 ?
Comment déterminer la réduction des cotisations sur les heures supplémentaires/complémentaires, en cas de taux dérogatoires en 2020 ?
Par des exemples concrets et chiffrés, notre fiche pratique vous présente le chiffrage de la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires/complémentaires, en cas d’application de taux dérogatoires.
Sommaire
Exemples concrets
Contexte envisagé
Exemple 1
Exemple 2
Exemple 3
Exemple 4
Quels sont les principes de la défiscalisation des heures supplémentaires/complémentaires en 2020 ?
Quels sont les principes de la défiscalisation des heures supplémentaires/complémentaires en 2020 ?
Depuis le 1er janvier 2019, les heures supplémentaires et complémentaires bénéficient d’une exonération fiscale, dont le seuil d’exonération vient d’être modifié, de façon temporaire par la loi de finances rectificative pour 2020.
Sommaire
Principe général
5.000 €= valeur nette imposable
5.358 €= valeur brute
Multi-employeurs
Valeur non proratisée
Traitement en DSN
Au niveau individuel
Au niveau agrégé
Exemple concret
Point d'attention
Exemple concret
Présentation du contexte
Notre outil
En attente de publication
Nouveau seuil d’exonération selon la loi de finances rectificative pour 2020
Régime en vigueur avant la loi de finances rectificative pour 2020
Régime en vigueur depuis la loi de finances rectificative pour 2020
Comment calculer la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires en cas de salaire au-delà du PMSS en 2020 ?
Comment calculer la réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires en cas de salaire au-delà du PMSS en 2020 ?
L’instruction interministérielle du 29/03/2019, diffusée le 3/04/2019, nous explique les modalités particulières à appliquer lorsque la rémunération excède le PMSS. Les services de l’URSSAF viennent de nous apporter une précision très importante.
Sommaire
Principe général
Rémunération > PMSS
Détermination du taux moyen
Exemples chiffrés
Les précisions apportées par les services de l’URSSAF
Notre question
La réponse des services de l’URSSAF
Comment calculer la réduction de cotisations salariales en cas d'heures supplémentaires structurelles et absence du salarié en 2020 ?
Comment calculer la réduction de cotisations salariales en cas d'heures supplémentaires structurelles et absence du salarié en 2020 ?
L’instruction interministérielle du 29/03/2019, diffusée le 3/04/2019, nous explique les modalités particulières en cas d’heures supplémentaires structurelles et d’absence du salarié sans maintien intégral de la rémunération.
Sommaire
Question-réponse
Explications
Un traitement identique à celui de la réduction Fillon
Références
Comment calculer la réduction de cotisations salariales en cas de convention forfait en heures ou jours en 2020 ?
Comment calculer la réduction de cotisations salariales en cas de convention forfait en heures ou jours en 2020 ?
L’instruction interministérielle du 29/03/2019, diffusée le 3/04/2019, nous explique les modalités particulières pour les salariés sous convention de forfait en heures ou jours.
Sommaire
Convention forfait heures
Exemples concrets
Convention forfait jours
Références
Comment calculer la réduction de cotisations salariales en cas de décompte débutant en 2018 et se terminant en 2019 ?
Comment calculer la réduction de cotisations salariales en cas de décompte débutant en 2018 et se terminant en 2019 ?
C’est une situation assez particulière qu’aborde l’instruction interministérielle du 29/03/2019, diffusée le 3/04/2019 : celle d’un décompte des heures supplémentaires ayant commencé en 2018 et se terminant en 2019.
Sommaire
Principe général : heures réalisées en 2019
Régime dérogatoire
Exemples concrets
Et pour des rappels de salaire ?
La question posée
La réponse apportée
Et en cas d’annualisation du temps de travail ?
Références
Quelle rémunération horaire et quel taux de majoration retenir pour le calcul de la réduction de cotisations salariales en 2020 ?
Quelle rémunération horaire et quel taux de majoration retenir pour le calcul de la réduction de cotisations salariales en 2020 ?
L’instruction interministérielle du 29/03/2019, diffusée le 3/04/2019, précise la rémunération horaire et les taux de majoration des heures éligibles au dispositif de réduction de cotisations salariales.
Sommaire
Rémunération horaire
Primes prises en compte
Primes exclues
Taux de majoration
Prime basée sur le temps de travail
Références
Quel régime pour les contributions CSG/CRDS sur les heures supplémentaires et complémentaires en 2020 ?
Quel régime pour les contributions CSG/CRDS sur les heures supplémentaires et complémentaires en 2020 ?
L’instruction interministérielle du 29/03/2019, diffusée le 3/04/2019, nous a apporté des précisions importantes, désormais complétée par publication de la DSN, du 11/06/2019.
Sommaire
Préambule
Le principe de la « non-double déductibilité »
Les conséquences
Les précisions selon publication DSN
Sort des heures au-delà du plafond d’exonération
Références
Comment traiter la réduction de cotisations pour les rémunérations versées aux apprentis en 2020 ?
Comment traiter la réduction de cotisations pour les rémunérations versées aux apprentis en 2020 ?
Depuis le 1er janvier 2019, le régime social des apprentis a totalement été bouleversé. Qu’en est-il du traitement de la réduction de cotisations salariales s’il réalise des heures supplémentaires ou complémentaires ?
Sommaire
Principe général
Exemples chiffrés 2020
Exemple 1
Exemple 2
Exemple 3
Exemple 4
Exemple 5
Exemple 6
Exemple 7
Exemple 8
Exemple 9
Références
Le site de la DSN.info décrit la détermination du net imposable en cas d'heures supplémentaires
Le site de la DSN.info décrit la détermination du net imposable en cas d'heures supplémentaires
La publication de la DSN, du 11/06/2019, nous informe sur les modalités de détermination du net imposable, y compris lorsque les heures supplémentaires ne sont pas totalement défiscalisées.
Sommaire
Principes généraux
Méthode admise
Rappels
Exemples concrets
Situation 1 : dépassement du plafond brut d’exonération sur le mois
Situation 2 : non-dépassement du plafond brut d’exonération sur le mois
Références
Comment déclarer, en DSN, les heures supplémentaires ou complémentaires exonérées en 2020 avec la période d'urgence sanitaire ?
Comment déclarer, en DSN, les heures supplémentaires ou complémentaires exonérées en 2020 avec la période d'urgence sanitaire ?
Le site de la DSN, actualise le 1/09/2020, les modalités déclaratives des HS/HC exonérées en 2020, en tenant compte des dispositions liées à l’urgence sanitaire. Suite à nos remarques, une nouvelle actualisation est faite le 15/09/2020.
Sommaire
Principes généraux
Entrée en vigueur le 1er septembre 2019
Entrée en vigueur avancée au 1er janvier 2019
5.000 €= valeur nette
PEM
Absence de proratisation
Régime CSG/CRDS
Heures au-delà du plafond
Modalités pratiques de mise en œuvre de l’exonération
Méthode en pratique
Plafond brut d’exonération
Exemples
Heures supplémentaires réalisées dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire en 2020
Contextes et règles applicables
Paiement annualisé des heures supplémentaires réalisées durant l’année
Détermination du plafond d’exonération de 7 500 € en montant brut
Exemples
Cas d’exemple n°1
Cas d’exemple n°2
Cas d’exemple n°3
Cas d’exemple n°4
Cas d’exemple n°5
Cas d’exemple n°6
Références
Comment déclarer, en DSN, les heures supplémentaires structurelles ou aléatoires en 2020 ?
Comment déclarer, en DSN, les heures supplémentaires structurelles ou aléatoires en 2020 ?
Le site de la DSN actualise le 24/08/2020, les modalités déclaratives des heures supplémentaires structurelles et des heures supplémentaires/complémentaires aléatoires en 2020, avec prise en compte au versement des IJSS en cas d'arrêt maladie.
Sommaire
Préambule
Définition des heures supplémentaires structurelles et aléatoires
Heures supplémentaires structurelles
Les heures supplémentaires ou complémentaires aléatoires
Déclaration des heures supplémentaires structurelles
Exemple
Déclaration des heures supplémentaires ou complémentaires aléatoires
Heures supplémentaires
Heures complémentaires
Cas de paiement des heures supplémentaires une fois par an
Exemple
Synthèse de la consigne actuelle
Bloc contrat de travail et rémunération
Bloc activité
Références
Comment déclarer, en DSN, les heures supplémentaires ou complémentaires exonérées en 2020 ?
Comment déclarer, en DSN, les heures supplémentaires ou complémentaires exonérées en 2020 ?
Dans une actualisation du 13 août 2020, le site de la DSN confirme les modalités déclaratives des heures supplémentaires ou complémentaires exonérées en 2020, mais également celles à venir en 2021.
Sommaire
Principes généraux
Entrée en vigueur le 1er septembre 2019
Entrée en vigueur avancée au 1er janvier 2019
Traitement dans la norme DSN
En version P20V01
En version P21V01
Traitement dans la norme DSN (niveau individuel) : norme P20V01
Exemple 1
Exemple 2
Traitement dans la norme DSN (niveau individuel) : norme P21V01
Exemple 1
Exemple 2
Exemple 3
Au niveau agrégé
Point d'attention
Références
Comment gérer la défiscalisation des heures supplémentaires/complémentaires en 2020 avec la période d'urgence sanitaire ?
Comment gérer la défiscalisation des heures supplémentaires/complémentaires en 2020 avec la période d'urgence sanitaire ?
L’état d’urgence sanitaire vient de prendre fin le 10/07/2020 (à l’exception de 2 départements). Des conséquences importantes s’appliquent à la défiscalisation des heures supplémentaires et complémentaires, 11 exemples chiffrés vous éclairent.
Sommaire
Quelques rappels
Régime en vigueur avant la loi de finances rectificative pour 2020
Régime en vigueur depuis la loi de finances rectificative pour 2020
Exemples concrets
Préambule
Précisions
Exemple 1
Exemple 2
Exemple 3
Exemple 4
Exemple 6
Exemple 7
Exemple 8
Exemple 9
Exemple 10
Exemple 11
Références
1 Dossier PDF :
Circulaire_29032019
Ce pack est proposé à un tarif préférentiel dans
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Présentation
Nouveau dispositif en vigueur depuis le 1er janvier 2019, il ouvre droit à une réduction de cotisations salariales et d’exonération fiscale (dans la limite de 5.000 €/an et par salarié) sur les heures supplémentaires ou complémentaires, sous réserve de l’éligibilité de ces heures.
Gérez, sécurisez et assurez la gestion des documents de contrôle avec notre outil complet : un simulateur de calcul pour déterminer les réductions salarié par salarié ET un ensemble de fiches pratiques pour parfaitement comprendre et maîtriser ce nouveau dispositif.
Objectifs visés
Identifier les heures supplémentaires éligibles au dispositif ;
Gérer les cas particuliers liés à des taux dérogatoires de cotisations salariales ;
Gérer la fraction exonérée ou imposable des heures supplémentaire ou complémentaires ;
Chiffrer la valeur de la réduction de cotisations salariales ;
Déterminer la valeur à indiquer sur les bordereaux de déclarations ;
Disposer d’un document répondant aux exigences de l’administration en matière d’application du dispositif.
Publics visés
Le simulateur Défiscalisation et réduction des cotisations sur les heures supplémentaires (ou complémentaires) s’adresse à toutes les entreprises. Les utilisateurs sont notamment les :
Gestionnaires de paie ;
Responsables paie en entreprise ;
Chefs d’entreprise ;
Comptables ;
Étudiants ;
Directeur RH.
Contenu de l’outil
1 documentation composée de 11 fiches pratiques ;
1 fichier Excel permettant le chiffrage de la réduction de cotisations salariales, éligibilité à l’exonération fiscale, et l’élaboration d’un document de contrôle exigé par l’administration.
Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.
Notes de mises à jour
Version 2020.5 - 16 septembre 2020
Notre version « 2020,5 » vous propose une nouvelle fiche pratique « Comment déclarer, en DSN, les heures supplémentaires ou complémentaires exonérées en 2020 avec la période d’urgence sanitaire ? » suite à une actualisation réalisée par le site de la DSN, en date du 15 septembre 2020.
Cette fiche vous présente plusieurs exemples chiffrés, que nous commentons à cette occasion.
Notre outil Excel n’a pas été modifié..
L'auteur de cet outil
Pierre-Jean FABAS
Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes
Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie. Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.
Bibliographie
Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)
