AVIS AU PERSONNEL
ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL (ou) DU COMITE D’ENTREPRISE (ou) DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
RESULTATS DU 1ER TOUR DU ……………………………………………
A ………………………..……, le ………………………………
1er Collège : …… titulaires / …… suppléants (indiquer le nombre de sièges à pourvoir)
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Elections IRP
Présentation
Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à organiser les élections des instances représentatives du personnel dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, et à éviter toute contestation.
Composition de ce pack
- 8 Fiches pratiques
- 6 Modèles de lettre
- 12 Modèles de document
- 8 Formulaires CERFA