AVIS AU PERSONNEL
ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
RESULTATS DES ELECTIONS
A ………………………..……, le ………………………………
Suite au 1er tour du ……………………….. ou aux deux tours des ……………………………… et ……………………………., les candidats élus sont :
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Elections CSE
Présentation
Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à organiser les élections du CSE dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, et à éviter toute contestation.
Composition de ce pack
- 14 Fiches pratiques
- 13 Modèles de lettre
- 14 Modèles de document
- 4 Formulaires CERFA