Temps de travail, congés & absences

Le BOSS ajoute une nouvelle rubrique, le 24 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er février 2022. Sont abordées les exonérations des heures supplémentaires et complémentaire.

Notre fiche pratique aborde plusieurs dispositions comme la durée du travail, le régime des jours fériés, la journée de solidarité, la reconnaissance d’un contrat à temps partiel et les congés familiaux.

Lorsque la durée contractuelle est dépassée, le salarié réalise alors des heures dites « complémentaires ». Comment sont-elles rémunérées et majorées, dans quelle limite peuvent-elles être effectuées ?

Quels sont les temps de repos hebdomadaires, auxquels les salariés ouvrent droit, et quelles sont les dérogations possibles à ces durées ?

Le contrat à temps partiel obéit à des contraintes légales particulières en matière de modification des horaires. C’est cet aspect que la présente fiche pratique vous présente en détails.

Une durée minimale est applicable aux contrats à temps partiel, mais plusieurs dérogations sont toutefois envisageables. Ce sont ces thèmes que notre fiche pratique aborde en détails.

Il existe, en droit du travail, un principe essentiel selon lequel doit être respecté une égalité de droits des salariés à temps partiel vis-à-vis des salariés à temps plein. La présente fiche pratique vous détaille ce principe.

La mise en place d’un contrat à temps partiel obéit à des dispositions légalement encadrées. Des possibilités de refus, de la part du salarié existent. Découvrez les informations au sujet de ces 2 thématiques dans notre fiche pratique.

Il existe une forme très particulière de temps partiel, dénommé « temps partiel personnel », dispositif permettant notamment au salarié de réaliser des heures supplémentaires. La présente fiche pratique vous en dit plus…

Quels sont les temps de pause auxquels les salariés ouvrent droit. Existe-il légalement un temps de repas et quelles sont les dérogations possibles à ces durées ?

Quels sont les temps de repos, quotidiens ou hebdomadaires, auxquels les salariés ouvrent droit, et quelles sont les dérogations possibles à ces durées ?

Le travail dominical constitue une situation très particulière des relations contractuelles, pour laquelle il convient de se référer à des dispositions issues de la loi travail et des ordonnances Macron, et plus récemment la loi sur les JO de 2024.

Le travail dominical constitue une situation très particulière, pour laquelle il convient de se référer à des dispositions issues de la loi travail et des ordonnances Macron, à ce titre il est important de connaître et distinguer les ZTI.

Il est possible d’organiser le temps de travail, sur une durée supérieure à la semaine. Notre fiche pratique vous propose d’aborder les différentes organisations en vigueur.

Lorsque l’organisation du temps de travail s’effectue selon le mode de RTT (Réduction du Temps de Travail) annuel, des jours de RTT sont attribués au salarié. Notre fiche pratique vous propose des exemples concrets et chiffrés sur 2026.