Temps de travail, congés & absences

Notre fiche pratique vous propose plusieurs chiffrages des heures éligibles pour des salariés sous convention de forfait heures ou jours, selon les dispositions du décret du 30/12/2020.

Notre fiche pratique vous présente les dispositions en vigueur depuis le 1er janvier 2026, de façon synthétique.

Notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples (7 au total) du chiffrage des indemnités horaires et allocations employeurs, au titre d’un placement en activité partielle sur janvier 2026.

Retrouvez les indemnités et allocations d'activité partielle en vigueur au 1er janvier 2026.

Le temps partiel thérapeutique n’a pas vocation à s’inscrire durablement dans la relation de travail. Sa cessation peut intervenir à l’issue de la période prescrite ou de manière anticipée. La gestion de cette étape nécessite d’identifier les différentes situations possibles.

Le temps partiel thérapeutique permet au salarié de reprendre progressivement son activité après un arrêt de travail. Mais que se passe-t-il lorsqu’un nouvel arrêt maladie survient pendant cette période ? Règles d’indemnisation, IJSS et incidences en paie.

Le temps partiel thérapeutique permet une reprise progressive de l’activité après un arrêt de travail tout en percevant des indemnités journalières. Cette situation soulève de nombreuses questions en paie et en RH concernant les droits du salarié pendant cette période.

Le temps partiel thérapeutique permet une reprise progressive du travail après un arrêt maladie. Mais ce dispositif n’est pas illimité. Sa durée, ses possibilités de renouvellement et les règles d’indemnisation par l’Assurance maladie obéissent à des plafonds précis.

La reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique entraîne une articulation entre salaire versé par l’employeur et indemnités journalières de la Sécurité sociale. Sur le bulletin de paie, plusieurs présentations sont possibles selon que l’employeur assure ou non le maintien de la rémunération.

Lorsqu’un salarié reprend son activité en temps partiel thérapeutique, la CPAM peut maintenir le versement d’indemnités journalières afin de compenser la réduction de salaire. Leur calcul obéit toutefois à des règles spécifiques.

Pendant un temps partiel thérapeutique, le salarié perçoit une rémunération mixte composée du salaire versé par l’employeur pour le temps travaillé et d’indemnités journalières versées par l’assurance maladie. Ces deux éléments se cumulent dans certaines limites.

Si le temps partiel thérapeutique est un outil majeur du maintien dans l'emploi, sa mise en œuvre est souvent source de conflits. Entre impératifs de santé et nécessités de service, qui a le dernier mot ?

La mise en place d’un temps partiel thérapeutique suppose le respect d’une procédure associant le salarié, l’assurance maladie et l’employeur. L’entreprise doit organiser concrètement la reprise du travail tout en sécurisant les aspects juridiques et opérationnels.

Le temps partiel thérapeutique ne peut être mis en place que si plusieurs conditions sont réunies. La prescription médicale constitue le point de départ du dispositif mais son indemnisation suppose également l’accord de l’assurance maladie et l’acceptation de l’employeur.

Le temps partiel thérapeutique permet à un salarié de reprendre ou de maintenir une activité professionnelle réduite pour favoriser son rétablissement. Ce dispositif associe activité partielle et indemnisation par l’assurance maladie, sous conditions.