Temps de travail, congés & absences

C’est un cas que rencontrent de nombreux gestionnaire de paie, à savoir déterminer le droit aux congés payés d’un salarié qui a connu des périodes d’absence : notre fiche pratique vous explique.

L’ordonnance n°2020-460 du 22/04/2020 fixe un nouveau régime social aux indemnités complémentaires versées par l’employeur, application accord collectif, DUE ou dispositions conventionnelles. Notre fiche pratique vous propose des exemples chiffrés.

L’ordonnance n°2020-460 du 22/04/2020 fixe 2 traitements différents, depuis le 1er mai 2020, pour le régime social de l’indemnité complémentaire (celle qui va au-delà du seuil légal de 70% du salaire brut.

Nouvel exemple de chiffrage de l’indemnité horaire d’activité partielle, nous abordons aujourd’hui le cas particulier d’un salarié sous convention de forfait annuel inférieur à 218 jours, nous contraignant à appliquer un coefficient de réduction.

Notre fiche pratique vous propose 2 exemples concrets et chiffrés d’un écrêtement des contributions CSG et CRDS dans le cadre d’une mise en activité partielle d’un salarié.

Nouvelle fiche pratique consacrée au chiffrage de l’indemnité horaire d’activité partielle. Nous abordons aujourd’hui le traitement d’un salarié rémunéré au cachet.

La mise à jour du « questions/réponses » du Ministère du travail, ainsi que le décret n°2020-522 du 5/05/2020, concernant le dispositif exceptionnel d’activité partielle nous permet de vous proposer les nombreux exemples chiffrés suivants.

En date du 13 mai 2020, le site de la DSN-info propose une nouvelle fiche abordant les modalités déclaratives de l’activité partielle à distinguer du chômage intempéries dans le secteur du BTP.

Nouvelle fiche pratique consacrée au chiffrage de l’indemnité horaire d’activité partielle. Nous abordons aujourd’hui le traitement d’un salarié sous convention hebdomadaire heures incluant des heures supplémentaires.

Dans le cadre du dispositif exceptionnel d’activité partielle, de façon exceptionnelle et temporaire, les cadres dirigeants ouvrent droit au dispositif d’activité partielle, uniquement en cas de fermeture de l’entreprise.

Notre fiche pratique vous propose le chiffrage de l’indemnité horaire d’activité partielle, d’un salarié sous convention de forfait annuel en jours.

Une publication du site de la DSN-info, du 6 mai 2020, confirme les modalités déclaratives en DSN, des contributions CSG et CRDS dans le cadre de la crise liée à l’épidémie du covid19

Nouvelle fiche pratique consacrée au chiffrage de l’indemnité horaire versée en cas de mise en place d’une activité partielle. Nous abordons aujourd’hui le traitement d’un salarié sous convention en heures incluant des heures supplémentaires.

Dans le cadre du dispositif exceptionnel d’activité partielle, le Ministère, au travers du document « questions/réponses » diffuse des informations concernant le chiffrage de l’indemnité horaire, voici un exemple chiffré et commenté.

Compte tenu de nombre de publications depuis quelques temps, nous avons souhaité vous proposer une fiche pratique résumant les dispositions exceptionnelles concernant la reconnaissance des heures éligibles et le calcul de l’indemnité horaire.