Temps de travail, congés & absences

En cas d’APLD, 5 différents régimes fixent les taux de chiffrage des indemnités et allocations ainsi que les valeurs planchers et plafonds. Découvrez nos fiches synthétiques sur le sujet dans notre fiche pratique.

Comme cela fut le cas durant l’année 2020, l’activité partielle aura connu en 2021 de nombreuses évolutions. Légisocial vous propose des tableaux de synthèse des différents régimes durant l’année 2021 (en l’état des textes publiés à ce jour).

Dans certaines situations, en cas de placement en activité partielle, un reste à charge nul pour les employeurs est constaté. Nous vous proposons plusieurs exemples chiffrés à ce sujet.

Notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples (26 au total) du chiffrage des indemnités horaires et allocations employeurs, au titre d’un placement en activité partielle sur novembre 2021.

Notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples (22 au total) du chiffrage des indemnités horaires et allocations employeurs, au titre d’un placement en APLD sur novembre 2021.

La revalorisation du Smic horaire au 1er octobre 2021 modifie la valeur plancher des indemnités et allocations employeurs en cas d’APLD. Voici des exemples chiffrés à ce titre.

Depuis le 1er octobre 2021, de nouvelles valeurs « planchers » s’appliquent en cas de placement de salariés en APLD. Voici des exemples concrets à ce sujet…

La revalorisation du Smic horaire au 1er octobre 2021 modifie la valeur plancher des indemnités et allocations employeurs. Voici des exemples chiffrés à ce titre.

Le site du Ministère du travail actualise le 13 octobre 2020 son « questions/réponses » consacré à l’activité partielle. Plusieurs exemples chiffrés sont proposés à cette occasion.

Des modifications sont intervenues depuis le 1er octobre 2021 (périodes d’emploi) sur le chiffrage des indemnités horaires versées aux salariés et aux allocations perçues par les employeurs. Voici 3 exemples chiffrés.

Notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples (26 au total) du chiffrage des indemnités horaires et allocations employeurs, au titre d’un placement en activité partielle sur octobre2021.

Notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples (22 au total) du chiffrage des indemnités horaires et allocations employeurs, au titre d’un placement en APLD sur octobre 2021.

Face au nombre important de publications en 2020 et 2021, la présente fiche pratique présente les dispositions dérogatoires qui s’appliqueront sur l’ensemble de l’année 2021 et pour certaines jusqu’au 31 décembre 2022.

Le décret du 8 septembre 2021, publié au JO du 9, modifie le régime concernant le placement en activité partielle des salariés « dits vulnérables ». Notre fiche pratique vous décrit ce régime en détails.

Notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples (22 au total) du chiffrage des indemnités horaires et allocations employeurs, au titre d’un placement en APLD sur septembre 2021.