Temps de travail, congés & absences

La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.

Les heures complémentaires ne concernent que les salariés qui travaillent à temps partiel. Découvrez comment elles sont décomptées et rémunérées ainsi que la capacité d'un salarié à refuser d'exercer des heures complémentaires.

Au delà de la durée de travail légale, découvrez comment sont décomptées les heures supplémentaires et comment elles sont rémunérées.

La durée légale du travail est fixée à 35 heures par semaine. Il s'agit du seuil à partir duquel se déclenchent les heures supplémentaires. Découvrez les réponses à toutes vos questions sur la durée légale du travail.

L'horaire collectif de travail est un horaire fixé par l'employeur qui est applicable à l'ensemble des salariés d'une entreprise. Les représentants du personnel doivent être consultés sur l'horaire collectif.

Voici une notion essentielle que les gestionnaires de paie doivent maîtriser : la suspension du contrat de travail. Notre fiche pratique vous rappelle les cas en vigueur en 2023, avec les conséquences en paie également.

En 2023, subsiste un régime dérogatoire permettant le placement en activité partielle des salariés « dits vulnérables ».

Notre fiche pratique vous propose les publications de l’année 2022 du document « questions/réponses » consacré à l’activité partielle. La dernière mise à jour a été réalisée le 10 novembre 2022.

Notre fiche pratique vous propose les publications de l’année 2022 du document « questions/réponses » consacré à l’activité partielle. La dernière mise à jour a été réalisée le 28 novembre 2022.

Depuis le 1er janvier 2023, il n’est plus possible de conclure un accord APLD, néanmoins nous conservons la présente fiche au sein de notre pack.

Cette fiche pratique reste au sein de notre pack, en version 2023, compte tenu de l’importance de se référer aux dispositions fixées en 2021, même sur les années suivantes. Une autre fiche pratique présente les publications en 2022.

Notre fiche pratique vous présente de façon synthétique toutes les publications liées au « dispositif exceptionnel activité partielle », réalisées en 2022, conséquence de la crise épidémique liée au Covid-19.

Notre fiche pratique vous présente les dispositions en vigueur depuis le 1er janvier 2023, notamment les dispositions dérogatoires qui ne s’appliquent plus, de façon synthétique.

Le placement en activité partielle des salariés vulnérables vient d’être réactivé au 1er septembre 2022. Notre fiche pratique vous propose 2 exemples chiffrés et commentés.

Sur l’année 2022, 6 différents régimes sont envisageables. Notre fiche pratique vous propose le chiffrage des indemnités horaires et allocations dans les conditions de « droit commun », avec 2 exemples chiffrés et commentés.