Santé, sécurité & qualité de vie au travail

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La visite de reprise après un accident du travail, de trajet ou une maladie professionnelle
Fiche pratique
Paie
Maladie professionnelle
Visite de reprise

La visite de reprise est obligatoire après certains arrêts liés à un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle. Mais les règles sont-elles identiques pour ces trois situations ?

Accident de trajet et maintien légal de salaire
Fiche pratique
Paie
Maintien employeur pour maladie, accident du travail, maladie professionnelle
Accident trajet

Cette étude porte sur un arrêt de travail lié à un accident de trajet. Elle illustre l’application des seules règles légales d’indemnisation, sans aménagements conventionnels ni dispositions particulières.

Obligations de l'employeur en cas d'accident du travail ou de trajet
Fiche pratique
Paie
Accident trajet
Accident du travail

Lors d’un accident du travail ou de trajet, l’employeur est tenu de respecter plusieurs obligations dans des délais stricts. Ces démarches conditionnent la reconnaissance du caractère professionnel de l’événement et sa prise en charge par la CPAM.

Accident de travail - trajet : quelles incidences sur la relation contractuelle ?
Fiche pratique
Paie
Accident trajet
Accident du travail

Lorsqu’un salarié est victime d’un accident du travail, de trajet ou atteint d’une maladie professionnelle, son contrat de travail est suspendu. Cette suspension interrompt temporairement les obligations réciproques jusqu’à la reprise.

Délai de carence des IJSS en cas d'AT, de trajet ou de MP
Fiche pratique
Paie
IJSS (Indemnités Journalières Sécurité Sociale)
Délai de carence

La maladie non professionnelle ouvre droit à des indemnités journalières de sécurité sociale avec trois jours de délai de carence. Qu’en est-il pour les arrêts pour accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle ?

Délai de carence pour le maintien de salaire employeur en cas d'accident du travail, de trajet ou de maladie professionnelle
Fiche pratique
Paie
Maintien employeur pour maladie, accident du travail, maladie professionnelle
Accident du travail

En cas d’accident du travail, de trajet ou de maladie professionnelle, le maintien de salaire par l’employeur est soumis à un régime particulier, notamment en ce qui concerne le délai de carence applicable.

Durée d'indemnisation employeur en cas d'AT ou de MP
Fiche pratique
Paie
Maintien employeur pour maladie, accident du travail, maladie professionnelle
Accident trajet

En cas d’arrêt de travail pour accident du travail, de trajet ou maladie professionnelle, l’employeur doit verser un complément de salaire sous conditions. Ce maintien est toutefois limité dans le temps, selon l’ancienneté du salarié.

Conditions d'ouverture des droits aux IJSS en cas d'accident du travail, de trajet ou de maladie professionnelle
Fiche pratique
Paie
IJSS (Indemnités Journalières Sécurité Sociale)
Maladie professionnelle

En cas d'arrêt de travail lié à un accident du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle, le salarié peut bénéficier d'IJSS. Ces prestations sont toutefois soumises à certaines conditions administratives et médicales strictes.

Bénéficiaires du maintien de salaire employeur en cas d'accident du travail, de trajet ou de maladie professionnelle
Fiche pratique
Paie
Maintien employeur pour maladie, accident du travail, maladie professionnelle

L’indemnisation complémentaire de l’employeur en cas d’arrêt pour accident du travail, trajet ou maladie professionnelle ne s’adresse pas à tous les salariés.

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Maintien employeur pour maladie, accident du travail, maladie professionnelle

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