Présentation
L’évaluation des risques professionnels est une obligation pour l’employeur quelle que soit la taille de l’entreprise. Il est tenu de retranscrire dans un document unique, tous les risques physiques et psychiques auxquels sont exposés ses salariés.
Ce dossier vous donne des pistes de travail et les informations nécessaires pour vous aider à élaborer votre document unique.
Des fiches pratiques répondent à l’ensemble des questions que vous pourrez vous poser lors de l’établissement ou de la mise à jour du document unique : Quelle est l’étendue de l’obligation de l’employeur ? Quelle démarche suivre pour établir le document unique ? Quelles sont les grandes familles de risques ? Qui élabore le document unique ? Sur quels documents s’appuyer ? Comment rédiger le document unique ? A qui le communiquer ? Quand le mettre à jour ? Etc…
Ces fiches incluent les références des articles du code du travail relatifs à chaque thème.
Vous disposerez également d’exemples de présentation du DUERP et de plan d’action.
Composition du dossier
Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
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Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
Comment établir le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) ?
La mise en place du DUERP est une obligation légale pour l'employeur quelle que soit la taille de l'entreprise. Découvrez quelle démarche suivre pour vous y conformer.
Sommaire- Quelle est l’obligation de l’employeur ?
- Quelle démarche suivre pour établir le DUERP ?
- Qui élabore le DUERP dans l’entreprise ?
- Sur quel type de documents peut s’appuyer l’employeur ?
- Quel est le rôle du CSE et d’autres instances dans l’établissement du DUERP ?
- A qui l’employeur doit-il communiquer le DUERP ?
- Selon quelle périodicité le document unique doit-il être mis à jour ?
- Quelle est la durée ce conservation du DUERP ?
- Le DUERP doit-il être déposé ?
L’évaluation des risques professionnels selon le sexe
L’évaluation des risques professionnels doit se faire selon les activités de l’entreprise au sein de chaque unité et poste de travail. Mais savez-vous que la prise en compte du sexe dans l’évaluation des risques permet de mieux adapter l...
Sommaire- Données pour intégrer les spécificités du sexe dans la prévention
- Intégrer le sexe dans l’évaluation des risques
- Références
Quelles sont les grandes familles de risques à retranscrire dans le DUERP ?
L'évaluation des risques et la mise en œuvre de solutions doivent figurer dans le DUERP. Découvrez la liste des grandes familles de risques à prendre en compte pour établir le DUERP.
Sommaire- Les grandes familles de risques
- Pour aller plus loin
La prévention des risques professionnels
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La prévention des risques professionnels
La prévention des risques liés au ramadan
Le ramadan et le jeûne associé peuvent présenter des risques pour la santé et la sécurité des salariés concernés, liés à la chaleur et aux efforts physiques notamment....
Sommaire- Quels sont les risques liés au ramadan ?
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques professionnels liés au télétravail
Comme toute situation de travail, le télétravail comporte des risques professionnels, amplifiés par l’éloignement et l’isolement notamment....
Sommaire- Les risques physiques liés au télétravail
- Le risque visuel lié au travail sur écran
- Les troubles musculosquelettiques (TMS)
- Les risques liés aux champs électromagnétiques
- Les chutes
- Les blessures
- Les risques psycho-sociaux liés au télétravail
- Le burn-out lié à la gestion du temps
- Le stress lié aux objectifs
- Les risques liés à la connexion
- L’isolement social
- Les violences externes
- Les addictions
- Les mesures de prévention des risques liés au télétravail
- Les règles de gestion du temps de travail
- Les règles de fixation et de contrôle de l’activité
- L’ergonomie des postes de travail
- La prévention des risques à domicile
- La formation des télétravailleurs
- La prévention de l’isolement social
- La prévention des addictions
La prévention des risques chimiques
L'exposition aux produits chimiques concerne énormément d'entreprises ou de secteurs d'activité, sans que parfois, l'employeur ait conscience du risque....
Sommaire- Les risques chimiques
- Effets sur la santé
- Risques d’incendie ou d’explosion
- Réactions chimiques dangereuses
- L’évaluation des risques chimiques
- Inventaire des produits chimiques utilisés dans l’entreprise
- Collecte des informations relatives aux produits chimiques utilisés
- Analyse des situations de travail et des salariés exposés
- Méthode qualitative de l’évaluation des risques chimiques
- Méthode quantitative de l’évaluation des risques chimiques
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux rayonnements
Les rayonnements ionisants proviennent d’appareils contenant une source de rayons X ou d’éléments radioactifs....
Sommaire- Les risques liés aux rayonnements
- La radioactivité
- Les secteurs d’activités concernés
- Les effets sur la santé
- Les prescriptions réglementaires
- Les mesures préventives
- Protection contre l’irradiation externe
- Protection contre la contamination
- Transport de substances radioactives
- Traitement des déchets radioactifs
- Stockage de substances radioactives
- Moyens de détection et d'identification de sources radioactives en vue de la prévention et lutte contre les risques radiologiques
- Les mesures spécifiques au radon
- L’employeur doit évaluer le risque radon dans les lieux de travail spécifiques suivants :
- Evaluation et réduction du risque
- Dispositif d’alerte
- Estimation de la dose efficace et mise en œuvre du dispositif renforcé
- Références
La prévention des risques infectieux
Le risque infectieux peut être particulièrement élevé dans les milieux confinés de travail notamment. Dans le cas d’une épidémie ou d’une pandémie, une maladie grave facilement tr...
Sommaire- Le risque épidémique ou pandémique
- Les mesures de prévention du risque épidémique ou pandémique
- Les mesures organisationnelles
- Les mesures individuelles
- Les mesures dans les établissements dont l’activité habituelle n’expose pas les travailleurs à des agents biologiques
- Les mesures dans les établissements dont l’activité habituelle expose les travailleurs à des agents biologiques
La prévention des risques liés à la canicule
L’employeur est tenu de mettre en place des mesures de prévention et de prendre des précautions en cas de canicule....
Sommaire- Quels sont les risques liés à la canicule ?
- Les mesures préventives
- Les mesures pendant l’épisode de canicule
- Mesures obligatoires
- Mesures recommandées
- Le plan de prévention canicule
- Définitions
- Niveau de veille saisonnière (1er juin – 15 septembre)
- Niveau d’avertissement chaleur et d’alerte canicule
- Niveau de mobilisation maximale
- La gestion de la canicule dans un contexte d’épidémie de Covid-19
- Les professionnels et bénévoles participant à la surveillance des personnes isolées
- Les dispositifs de ventilation et de climatisation collective des établissements recevant du public
- La protection des travailleurs en phase de vigilance rouge
- Une application pour se protéger des conditions climatiques extrêmes
- Références
La prévention des risques psycho sociaux
Pour prévenir les risques psychosociaux, une démarche de prévention collective, centrée sur le travail et son organisation est à privilégier. Quels sont les risques psychosociaux ? Comment les prévenir et les évaluer ?
Sommaire- Les risques psycho-sociaux
- Les facteurs de risques psycho-sociaux
- L’évaluation des risques psycho-sociaux
- Etapes de l’évaluation
- Questionnaires
- Diagnostic
- La démarche de prévention des risques psycho sociaux
- La bientraitance professionnelle
- Qu’est-ce qu’une organisation où règne la bientraitance professionnelle ?
- Favoriser la passion pour développer la bientraitance
- La reconnaissance au travail
- Le sens du travail
- La dégradation de la santé psychologique des salariés dans un contexte de crise sanitaire
- Les salariés français très atteints par le confinement
- L’impact des conditions de travail sur la santé psychologique des salariés
- Le chômage partiel ou total des actifs : un facteur anxiogène
- L’augmentation des conduites addictives
- L’alerte sur les RPS lancé par la CGT
- La prévention des RPS dans un contexte de crise sanitaire
- Mise en place de points d’informations réguliers du personnel
- Information des salariés et cellule psychologique
- Nomination d’un référent Covid-19
- L’obligation de prévention des conduites addictives
- Un outil de l’INRS pour évaluer les risques psycho sociaux
- Définition des RPS
- La démarche d’évaluation et de prévention des RPS en 5 étapes
- Les conseils de l’INRS pour prévenir les RPS en période de crise sanitaire
- Evaluer la charge de travail
- Réguler les tensions possibles entre salariés
- Animer autrement le collectif de travail
- Identifier et intégrer de nouveaux modes d’organisation efficaces
- Eviter l’isolement, la perte de sens, la démotivation
- Communiquer pour rassurer
- Prévenir les risques d’agression et de violence envers les salariés
- Les conséquences de la crise sanitaire sur les conditions de travail et RPS
- Conséquences sur les conditions de travail
- Ampleur et facteurs de contamination des salariés
- Dégradation de l’état de santé des salariés
- Références
- Outils complémentaires
La prévention des risques liés à l’amiante
L’amiante constitue un problème majeur de santé publique et de santé au travail. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses sal...
Sommaire- Quels sont les risques liés à l’amiante ?
- Atteintes pleurales
- Asbestose
- Cancers
- Les mesures préventives
- Dispositions communes pour tous types de travaux
- Travaux de traitement de l’amiante (sous-section 3)
- Interventions d'entretien ou de maintenance sur MCA (sous-section 4)
- Références
La prévention des risques liés aux solvants
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les solvants
- Les effets sur la santé
- Risques consécutifs à une forte exposition
- Risques liés à une exposition régulière
- L’évaluation des risques
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux nanomatériaux
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les nanomatériaux
- Les effets sur la santé
- Voies de pénétration dans l’organisme
- Devenir dans l’organisme et effets potentiels sur la santé
- Principaux facteurs responsables des effets toxicologiques
- Les mesures préventives
- La prévention du risque chimique
- La démarche de prévention
- Pictogramme de signalisation pour les nanomatériaux
- Quelques mesures spécifiques de prévention
- La substitution / l’action sur le procédé
- La protection collective
- La protection individuelle
- Le nettoyage des locaux et des installations
- Le stockage des produits
- La gestion des déchets
- L’information et la formation
- Prévention médicale des travailleurs exposés
La prévention des risques liés aux horaires atypiques
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Le travail de nuit et le travail posté
- Les effets sur la santé
- Les risques avérés
- Les risques probables
- Les risques possibles
- Autres troubles
- Cas particulier des postes longs : organisation du travail en 2*12 heures
- Accidents du travail
- L’évaluation des risques
- Les mesures préventives
- Mesures de prévention organisationnelles
- Recommandations pratiques de prévention individuelle
- Suivi médical
- Femmes enceintes ou venant d’accoucher
- Prévention de la pénibilité
- Références
La prévention des risques liés aux champs électromagnétiques
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les sources d’exposition aux champs électromagnétiques
- Les effets sur la santé
- Effets directs des champs statiques, électriques ou magnétiques
- Effets directs dus aux courants induits
- Cancérogénicité
- Troubles visuels
- Hyperthermie due aux champs haute fréquence
- Effet auditif dû aux impulsions hautes fréquences
- Hypersensibilité électromagnétique et symptômes non spécifiques
- Effets indirects
- Effets sur les implants médicaux
- Effets sur la grossesse
- L’évaluation des risques liés aux champs électromagnétiques
- Identifier les sources, quantifier les champs
- Précisions sur le mesurage
- Les mesures préventives
- Réduction à la source
- Réduction de l’exposition par éloignement
- Durée d’exposition
- Environnement de travail
- Zonage des espaces de travail
- Prévention des effets indirects
- Protection individuelle
- Formation et information des salariés
- Désignation d’un conseiller à la prévention des risques liés aux champs électromagnétiques
- Suivi médical
- Références
La prévention des risques liés aux ambiances thermiques chaudes
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les ambiances thermiques chaudes
- Les effets sur la santé
- Les mesures préventives
- Organisation du travail
- Conception et aménagement des postes de travail
- Formation et information des salariés
- Mise à disposition de vêtements ou d’équipements de protection adaptés
- Dispositions réglementaires
- Pénibilité
- Jeunes travailleurs
- Références
La prévention des risques liés au travail en espace confiné
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les espaces confinés
- Les risques liés au travail en espace confiné
- Les mesures préventives
- Démarche de prévention
- Procédures d’intervention
- Formation du personnel
- Plan d’intervention des secours
- Procédure de travail en espace confiné
- Références
La prévention des risques liés au plomb
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Le plomb
- Les effets sur la santé
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés au MEOPA
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Le MEOPA
- Les usages du Meopa
- Le protoxyde d’azote, une substance active
- Les risques pour le personnel soignant
- L’évaluation des risques
- Les mesures préventives
- Valider la pertinence de l’utilisation de Meopa pour chaque soin
- Isoler les soins sous Meopa
- Maîtriser les émissions en contrôlant la libération de Meopa
- Capter le protoxyde d’azote à la source par aspiration
- Vérifier l’efficacité des mesures de prévention mises en place
- Informer le personnel soignant sur les dangers du protoxyde d’azote et le former à l’administration de Meopa
- Agir avec le service de santé au travail et le service de prévention
- Références
La prévention des risques liés aux gaz d’échappement
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les gaz d’échappement
- Les effets sur la santé
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés au froid
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les risques liés au froid
- Travail à l’extérieur
- Travail en altitude
- Travail en eau froide
- Les effets sur la santé
- Mécanismes de régulation naturelle
- Hypothermie, une situation d’urgence
- Engelures et gelures
- Autres effets sur la santé
- Risques d’accidents du travail
- L’évaluation des risques
- Facteurs climatiques ou ambiants
- Facteurs inhérents au poste de travail ou à la tâche
- Facteurs individuels
- Les mesures préventives
- Conception et aménagement des postes de travail
- Organisation du travail
- Formation et information des salariés
- Mise à disposition de vêtements et d’équipements de protection contre le froid
- Une application pour se protéger des conditions climatiques extrêmes
- Références
La prévention des risques liés au ciment
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les effets sur la santé
- Les mesures préventives
- Pistes de prévention des risques liés aux ciments
- En cas de contact avec du ciment
- Choix des gants
- Références
La prévention des risques liés au bitume
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Le bitume
- Les effets sur la santé
- L’évaluation des risques liés au bitume
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés à la silice cristalline
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- La silice cristalline
- Les effets sur la santé
- L’évaluation des risques
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques de zoonose
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les zoonoses
- Les effets sur la santé
- L’évaluation des risques
- Les mesures préventives
- Réduire les risques biologiques
- Mesures d’hygiène individuelle
- Informer et former le personnel
- Références
La prévention des risques liés à l’éclairage
Un éclairage inadapté constitue une source importante de fatigue pour les salariés....
Sommaire- Les risques liés à l’éclairage
- Les prescriptions du Code du Travail
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux violences au travail
Incivilités, menaces, agressions, cambriolages… Les salariés en contact avec le public peuvent faire l’objet de violences externes au travail....
Sommaire- Les risques liés aux violences au travail
- Les facteurs de risque
- Les effets sur la santé
- La réglementation relative aux violences au travail
- Les mesures préventives
- Caractériser les risques de violence dans l’entreprise
- Analyser les situations d’exposition à la violence et identifier les facteurs de risques
- Mettre en place un plan d’action, et en suivre les effets
- Intervenir en amont sur les causes des incivilités et des actes violents.
- Limiter les risques de passage à l’acte violent
- Que faire en cas d’agression ?
- Suivi psychologique, écoute, soutien
- Après l’agression
- Rôle du service de santé au travail
- Références
La prévention des risques liés aux incendies et explosions
Les incendies et les explosions sont à l’origine de blessures graves voire de décès, et de dégâts matériels considérables....
Sommaire- Les risques liés aux incendies et explosions
- L’incendie
- L’explosion
- Les risques pour la santé
- Les facteurs de risque
- L’évaluation des risques
- Les mesures préventives
- La prévention des incendies
- La prévention des explosions
- Références
La prévention des risques liés aux effondrements et chutes d’objets
Les chutes d’objets provenant de stockage, d’un étage supérieur, ou l’effondrement de matériaux engendrent un risque de blessures....
Sommaire- Les risques liés aux effondrements et chutes d’objets
- Les prescriptions du Code du Travail
- Les mesures préventives
- Conception des locaux
- Entretien
- Organisation
- EPI
- Références
La prévention des risques liés aux addictions
Les consommations occasionnelles ou répétées de substances psychoactives (alcool, drogues, médicaments…) peuvent mettre en danger la santé et la sécurité des salariés et être à l’origine d’accidents du travail....
Sommaire- Les risques liés aux addictions à des substances psychoactives
- Les effets sur la santé
- Cas particulier des médicaments psychotropes
- Les risques liés aux addictions sans substances psychoactives
- Workaholisme
- Techno dépendance
- Les mesures préventives
- Mesures de prévention générales
- Limiter les risques liés aux pots d’entreprise
- Alcootest et test de dépistage
- Comité de pilotage
- Constat préalable de la situation
- Charte globale de prévention
- Références
La prévention des risques liés au travail sur écran
Travailler devant un écran peut engendrer des troubles de la santé : fatigue visuelle, troubles musculosquelettiques, stress....
Sommaire- Les risques liés au travail sur écran
- Fatigue visuelle
- Syndrome de l’œil sec
- Troubles musculosquelettiques
- Risques psycho-sociaux
- Les mesures préventives
- Mesures ergonomiques
- Environnement thermique
- Organisation du travail
- Exercices et étirements
- Référence
La prévention des risques liés au harcèlement
Le harcèlement oral et sexuel est strictement interdit par le Code du Travail et le Code Pénal....
Sommaire- Les risques liés au harcèlement
- Les effets sur la santé
- Les effets sur le travail
- La réglementation relative au harcèlement
- Les mesures préventives
- Actions des salariés subissant des agissements hostiles
- Actions des salariés accusés d’agissements hostiles
- Actions de l’employeur
- Références
La prévention des cancers professionnels
Les cancers représentent la première cause de mortalité en France devant les affections cardiovasculaires....
Sommaire- Les risques de cancers professionnels
- Les facteurs de risque
- Les classifications des agents cancérogènes
- Les différents agents cancérogènes
- Les mesures préventives
- Prévention du risque chimique cancérogène
- Obligations prioritaires de l’employeur dans les activités susceptibles de présenter un risque d’exposition à des rayonnements ionisants
- Obligations prioritaires de l’employeur dans les activités susceptibles de présenter un risque d’exposition à des agents biologiques
- Références
La prévention des risques routiers
L’accident de la route est la 1ère cause de mortalité au travail. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- L’évaluation des risques routiers
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des troubles musculo-squelettiques
Les postures de travail peuvent générer des troubles musculo-squelettiques (TMS). En France, les TMS sont la première cause de maladie professionnelle reconnue, soit plus de 87 % des maladies et leur nombre a augmenté de 60 % en 10 ans....
Sommaire- Les troubles musculo-squelettiques
- Les mesures préventives
- L’analyse ergonomique
- Les actions de prévention
- Références
La prévention des chutes
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de ses salariés. Il doit mettre en place des moyens de protection permanents contre les chutes....
Sommaire- Les risques de chute
- Les chutes de hauteur
- Les chutes de plein pied
- L’évaluation des risques de chute
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux poussières de bois
Un certain nombre de maladies, dont les cancers, sont générées par l’exposition répétée aux poussières de bois. L’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- L’évaluation des risques liés aux poussières de bois
- Risques liés aux poussières de bois
- Mesure de l’exposition aux poussières de bois
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux vibrations mécaniques
L'exposition des salariés aux vibrations mécaniques est un facteur de pénibilité au travail. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé...
Sommaire- Les risques liés aux vibrations mécaniques
- Les vibrations mécaniques
- L’évaluation des niveaux de vibrations mécaniques
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés au bruit
Une exposition trop importante au facteur bruit peut entraîner des accidents du travail et des problèmes de santé. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé des...
Sommaire- L’évaluation des risques liés au bruit
- Risques liés au bruit
- Méthode d’évaluation
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux circulations internes
La circulation dans l’entreprise peut être complexe. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- L’évaluation des risques liés aux circulations internes
- Le plan de circulation interne
- Le protocole de sécurité
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques électriques
Les risques liés à l’électricité sont nombreux en entreprise. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les risques liés à l’électricité
- L’habilitation électrique
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés au travail isolé
Travailler seul multiplie les contraintes de travail et augmente la difficulté de secourir lorsqu’un incident ou un accident survient. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures de prévention néces...
Sommaire- Le travail isolé
- L’évaluation des risques liés au travail isolé
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux manutentions mécaniques
Il y a risque mécanique chaque fois qu’un élément en mouvement peut entrer en contact avec une partie du corps humain et provoquer une blessure. Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre toutes les mesures d...
Sommaire- Les manutentions mécaniques de charges
- Les mesures préventives
- Références
La prévention des risques liés aux manutentions manuelles
Au titre de son obligation de sécurité, l’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de ses salariés....
Sommaire- Les manutentions manuelles de charges
- L’évaluation des risques liés aux manutentions manuelles
- Les mesures préventives
- Mesures de prévention générales
- Exemples d’aménagements des postes et processus de travail
- Exemples d’aménagements de l’organisation du travail
- Références
La prévention des risques dans le cadre de l'épidémie de covid-19
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La prévention des risques dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Respecter le protocole national sanitaire Covid-19
La loi sanitaire du 30 juillet 2022 met fin au pass vaccinal ou sanitaire....
Sommaire- Protocole national de déconfinement initial
- Télétravail
- Aménagement de l’organisation du travail
- Recommandations en termes de jauge par espace ouvert
- Tests de dépistage
- Contrôle de température
- Consultation du CSE
- Actualisation du DUERP
- Protocole national de déconfinement du 24 juin 2020
- Communiqué de presse du Ministère du Travail
- Synthèse du protocole national de déconfinement
- Protocole national sanitaire du 30 août 2020
- Le port obligatoire du masque en entreprise
- Socle de règles en vigueur au 31 août 2020
- Les tests de dépistage
- Les bonnes pratiques à promouvoir dans la gestion des flux de personnes
- Les mesures à prendre pour la désinfection des surfaces et l’aération des locaux
- Protocole sanitaire du 17 septembre 2020
- Port du masque en entreprise
- Période d’isolement de 7 jours
- Suppression de la délivrance des arrêts de travail par le médecin du travail
- Contrôles de l’inspection du travail sur le respect du protocole
- Protocole national sanitaire du 29 octobre 2020
- Nouveau confinement
- Recours au télétravail
- Règles applicables aux salariés non « télétravaillables »
- Limitation des déplacements
- Lissage des horaires
- Respect des règles d’hygiène et de distanciation
- Plan de gestion des flux
- Rôle des entreprises dans la stratégie nationale de dépistage
- Autorisation des tests antigéniques en entreprise
- Information des salariés sur l’application TousAntiCovid
- Réunions en distanciel
- Suppression des moments de convivialité
- Références
- Protocole national sanitaire du 6 janvier 2021
- Attention particulière de l’employeur à l’égard de certaines personnes
- Télétravail et retour en présentiel partiel
- Référence
- Protocole national sanitaire du 29 janvier 2021
- Distanciation physique de 2 mètres et fin des masques artisanaux
- Distanciation physique lors des repas
- Actualisations et informations
- Références
- Protocole national sanitaire du 16 février 2021
- Quarantaine des cas contacts en entreprise
- Ressources documentaires utiles et informations complémentaires
- Référence
- Protocole national sanitaire du 23 mars 2021
- Renforcement du télétravail dans les départements en confinement local
- Nouvelles règles pour les restaurants d’entreprise
- Nouvelles règles pour le transport des salariés
- Isolement des salariés symptomatiques et cas contact
- Retour à la maison masqué pour les personnes symptomatiques sans gravité
- Références
- Protocole national sanitaire du 8 avril 2021
- Plan d’action sur le télétravail
- Rôle de l’employeur dans la stratégie de dépistage
- Référence
- Protocole national sanitaire du 18 mai 2021
- Accompagnement des salariés à la réouverture
- Maintien du télétravail
- Aération et ventilation des locaux professionnels
- Mise à disposition d’autotests pour les salariés
- Vaccination par la médecine du travail
- Référence
- Protocole national sanitaire du 9 juin 2021
- Les nouvelles règles en matière de télétravail
- Le respect des règles d’hygiène et de distanciation physique
- L’information des salariés sur l’application « TousAntiCovid »
- La gestion des flux
- Les réunions en audio ou visioconférence
- La restauration collective
- Les moments de convivialité
- Référence
- Protocole national sanitaire du 30 juin 2021
- Télétravail
- Port du masque
- Application TousAntiCovid
- Restaurants d’entreprise
- Fontaines à eau
- Moments de convivialité
- Vaccination
- Références
- Protocole national sanitaire du 9 août 2021
- La vaccination
- Le pass sanitaire
- Référence
- Protocole national sanitaire du 31 août 2021
- Télétravail
- Personnes vulnérables
- Référence
- Protocole national sanitaire du 29 novembre 2021
- Les règles d’hygiène et de distanciation
- Les réunions
- Les moments de convivialité
- La restauration collective
- Le port du masque dans les établissements soumis au pass sanitaire
- L’aération et la ventilation des locaux
- Le télétravail
- Références
- Protocole national sanitaire du 8 décembre 2021
- Recours au télétravail
- Suspension des moments de convivialité
- Recours à l’audio ou la vidéoconférence
- Aération et ventilation
- Port du masque en extérieur
- Référence
- Protocole national sanitaire du 3 janvier 2022
- Télétravail obligatoire
- Vers une amende pour les entreprises récalcitrantes
- Référence
- Projet de loi sur le pass vaccinal et amende administrative
- Amende pour exposition dangereuse des salariés au Covid
- Recours possible
- Référence
- Protocole national sanitaire du 21 janvier 2022
- Télétravail jusqu’au 1er février 2022 inclus
- Télétravail à partir du 2 février 2022
- Réunions
- Référence
- Loi sur le pass vaccinal du 22 janvier 2022
- Lieux soumis au pass vaccinal
- Justificatif de pass vaccinal
- Contrôle du pass vaccinal
- Sanctions en cas de fraude ou absence de contrôle
- Droit de repentir
- Amende pour exposition dangereuse des salariés au Covid
- Références
- Protocole national sanitaire du 16 février 2022
- Télétravail
- Réunions
- Moments de convivialité
- Référence
- Protocole national sanitaire du 28 février 2022
- Suppression de l’obligation de port du masque dans les établissements soumis au pass vaccinal
- Pass vaccinal des salariés primo-vaccinés
- Référence
- Règles applicables à partir du 14 mars 2022
- Pass vaccinal et pass sanitaire
- Port du masque
- Procédure d’amende administrative
- Liste réglementaire des gestes barrières
- Référence
- Fin du port du masque dans les transports en commun
- Fin du pass vaccinal au 31 juillet 2022
Respecter le guide repère Covid applicable hors situation épidémique
Depuis le 14 mars 2022, le protocole sanitaire en entreprise ne s’applique plus. En remplacement, le Ministère du Travail a diffusé un "Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 hors situation épidémiq...
Sommaire- Mesures de protection des salariés
- Vaccination
- Gestion des cas contact et des cas positifs
- Salariés vulnérables
- Rappel des principes généraux de prévention des risques concernant le risque Covid
- Référent Covid
- Références
Imposer le port du masque en entreprise
Le protocole national sanitaire rend systématique le port du masque dans les espaces partagés et clos....
Sommaire- Port du masque dans les lieux collectifs clos
- Port du masque dans les bureaux individuels
- Port du masque dans les ateliers
- Port du masque dans en extérieur
- Port du masque dans les véhicules
- Port du masque dans les lieux ayant le statut d’établissements recevant du public
- Masque et EPI
- Les différents types de masque
- Questions réponses
- Distanciation physique de 2 mètres et fin des masques artisanaux au 29 janvier 2021
- Comment s’assurer que les masques sont conformes à la réglementation ?
- Quels masques utiliser dans les situations de travail où 2 salariés ne peuvent pas être éloignés ?
- En cas de forte chaleur, comment limiter l’inconfort lié au port du masque ?
- L’employeur doit-il fournir aux salariés un masque pour les transports en commun ?
- Quelles mesures prendre lors de l’arrivée dans l’entreprise du salarié portant un masque ?
- Quelles sont les obligations de l’employeur pour le nettoyage des masques alternatifs dont le port s’impose sur le lieu de travail ?
Les mesures de protection de la santé des télétravailleurs en période exceptionnelle
Dans le contexte de confinement lié à l’épidémie de Coronavirus, le télétravail est devenu la règle pour tous les postes qui le permettent. Des mesures de prévention spécifiques doivent être mises en place afin de protéger la santé d...
Sommaire- Conditions particulières du télétravail en période d’épidémie
- Recommandations pour l’aménagement du poste de travail
- Recommandations pour l’organisation du travail
- Recommandations pour l’encadrement
- Accompagnement de la direction
- Points de vigilance en période de crise
- Prévention des risques liés aux addictions et de la souffrance psychologique
- Augmentation des conduites addictives depuis le confinement
- Obligation de prévention des conduites addictives
- Confirmation de l’augmentation des addictions liée au télétravail
- Dégradation de la santé psychologique depuis le confinement
- N° vert pour les télétravailleurs
L’actualisation du DUERP et la mise en place des mesures de prévention Coronavirus
Aujourd'hui, votre DUERP doit obligatoirement être actualisé, vos mesures de prévention face à l'épidémie doivent être en place, et il peut être nécessaire d'établir un plan de continuité d'activité....
Sommaire- Assurer la santé et la sécurité des salariés
- Actualiser le DUERP
- Evaluation des risques liés au Coronavirus et actualisation du DUERP
- Actualisation du DUERP liée au port du masque obligatoire en entreprise
- « Plan d’action Covid-19 » : un nouvel outil gratuit de la CPAM
- Informer les salariés
- Formation spécifique liée au port obligatoire du masque en entreprise
- Consulter le CSE
- Mettre en place les mesures de prévention
- Les recommandations sanitaires
- Les mesures à prendre pour les salariés affectés à un poste de travail en contact avec le public
- Les mesures à prendre en cas de contamination d’un salarié
- Les mesures à prendre si un salarié présente un risque sérieux de contamination
- Le protocole de prise en charge d’une personne symptomatique et de ses contacts rapprochés
- Les mesures à prendre pour protéger la santé des salariés
- Les mesures à prendre pour protéger la santé des télétravailleurs
- La prévention des risques liés aux addictions et de la souffrance psychologique
- Les mesures à prendre pour protéger les salariés contre le risque biologique
- Les mesures à prendre pour prévenir le risque d’intrusion du virus sur les sites
- Les mesures à mettre en place dans le cadre du protocole national sanitaire
- Les mesures à mettre en place dans le cadre du second confinement et de la continuité d’activité
- Mettre en place un Plan de Continuité d’Activité
- Intérêt du PCA
- Contenu du PCA
- Subvention prévention spécifique de la CNAM pour les entreprises de moins de 50 salariés
- Objectifs de la subvention
- Critères d’éligibilité
- Montant de la subvention
- Demande de la subvention
Les premières décisions de justice liées au Coronavirus
L’inspection du travail a reçu des instructions ministérielles pour intensifier et élargir ses contrôles. A plusieurs reprises, des tribunaux judiciaires ont déjà été saisis par un syndicat ou un inspecteur du travail....
Sommaire- La 1ère vague de contrôles de l’inspection du travail
- La 2ème vague de contrôles de l’inspection du travail
- Condamnation pour insuffisance des mesures de protection chez Amazon
- Condamnation pour défaut de transcription de l’évaluation des risques dans le DUERP
- Condamnation pour insuffisance des mesures de protection d’une association
- Condamnation pour insuffisance des mesures de protection chez Carrefour Market
- Poursuite de l’activité sans restriction dans un hypermarché carrefour aux vues des mesures prises
- Liberté de circulation des délégués syndicaux dans l’entreprise
- Fourniture de masques aux salariés et prévention du risque biologique chez Carrefour
- Condamnation à actualiser le DUERP, fournir des équipements de protection et former les salariés
- Condamnation pour défaut de consultation du CSE chez Renault
Les guides de prévention et recommandations Coronavirus par secteurs d’activité
Depuis le début de la crise sanitaire liée au Coronavirus, les branches professionnelles ont élaboré et publié des guides de bonnes pratiques, de recommandations, de prévention dans le cadre de la continuité d'activité et de la reprise fut...
Sommaire- Le BTP
- Position du Ministère du Travail sur la continuité des chantiers
- Guide de prévention BTP
- Préconisations de l’ANSM sur les masques
- Mise à jour du 7 septembre 2020
- Nouvelle version du guide adaptée au 2nd confinement et à la continuité d’activité
- Rappel de vigilance au 1er octobre 2020
- Fiche Contact-tracing
- Référent Covid-19
- PCA et fiches de prévention TP canalisateurs
- Coordination SPS
- Guides spécifiques de prévention BTP
- Plateforme d’entraide et de partage des professionnels du BTP
- Les bureaux d’études en géotechnique
- Contenu du guide
- Téléchargement du guide
- Le diagnostic immobilier et repérage d’amiante
- Contenu du guide
- Téléchargement du guide
- La filière bois
- Contenu du guide
- Téléchargement du guide
- Le transport routier de marchandises
- Mesures de prévention de la santé des conducteurs routiers
- Guide de bonnes pratiques pour le transport routier de marchandises et les prestations logistiques
- Elaboration d’un PCA préconisée
- Mise à jour du DUERP
- Téléchargement
- Le transport de fonds
- Les mesures d’hygiène générale
- Les mesures d’organisation du travail
- Les mesures relatives à l’organisation des séances de tirs
- Téléchargement
- L’agriculture et l’agro-alimentaire
- Protéger les salariés
- Guide de bonnes pratiques pour les entreprises de l’alimentation
- L’hôtellerie
- La restauration et les métiers de bouche
- Guide de recommandations pour la relance des restaurants et métiers de bouche
- Protocole de déconfinement commun aux professions HCR, code de bonne conduite sanitaire
- Le tourisme
- Le paysagisme
- Kit prévention et PCA
- Actualisation du DUERP
- Les jardineries
- Contenu du guide
- Téléchargement du guide
- Les services de l’automobile
- Délibération paritaire sur les mesures à prendre
- Guide des bonnes pratiques et prévention par IRP Auto
- La métallurgie
- Mesures de prévention
- Plan de continuité d’activité
- L’assainissement
- Contenu du guide
- Téléchargement du guide
- La propreté
- Contenu du guide
- Téléchargement du guide
- L’ingénierie, le numérique, le conseil, l’événementiel, la formation
- Contenu du guide
- Téléchargement du guide
- La coiffure
- Les opérateurs de réseaux d’électricité et de gaz
- La formation professionnelle
- L’esthétique
- Les métiers du chien et du chat
- Les commerces de détail de l’habillement du textile
- Les remontées mécaniques et domaines skiables
- Les particuliers employeurs et emplois à domicile
- La maroquinerie
- La cordonnerie
- Le caoutchouc
- L’hébergement d’entreprises (coworking)
- Les entreprises du bureau et du numérique
- Les entreprises de voyage
- L’hôtellerie de plein air
- La location meublée touristique
- Les résidences de tourisme et clubs de vacances
- Les espaces de loisirs, d’attractions et culturels
- La tannerie mégisserie
- Les télécommunications
- Les prothésistes dentaires
Le report des renouvellements des formations obligatoires, vérifications périodiques et habilitations durant le Coronavirus
Attention : fiche applicable durant le 1er confinement...
Sommaire- Quelles sont les mesures d’adaptation pour le renouvellement des formations obligatoires ?
- Quelles sont les mesures d’adaptation pour le renouvellement des dosimètres ?
- Quelles sont les mesures d’adaptation pour vérifications périodiques ?
- Quelles sont les mesures d’adaptation pour le renouvellement des certifications et accréditations ?
- Quelles sont les mesures d’adaptation pour les audits devant être réalisés au cours d’un cycle de certification ou dans la perspective de son renouvellement ?
- Conséquences sur le maintien de la certification lorsque l’audit n’est pas réalisé pendant la période protégée
- Possibilité de réalisation des audits de manière dématérialisée au regard des exigences réglementaires
- Quelles sont les mesures d’adaptation pour le délai et les modalités de transmission des plans de démolition, de retrait ou d’encapsulage de l’amiante (PDRE) ?
- Le renouvellement des CACES est-il concerné par les mesures d’adaptation prévues pendant la période d’urgence sanitaire ?
- Références
La prévention des risques liés aux violences et agressions dans le cadre de la pandémie de Covid-19
Dans la situation de crise liée au Coronavirus, travailler en contact avec le public expose les salariés à des risques accrus de violence et d’agression....
Sommaire- Accentuation des facteurs de risques
- Renforcement des actions de prévention
- Exemples de mesures de prévention pour les Drive
- Exemples de mesures de prévention pour les centres d’appel téléphonique
- Exemples de mesures de prévention pour les commerces alimentaires de détail
- Exemples de mesures de prévention pour les personnels médicaux et non médicaux en contact avec des patients
Les fiches conseils prévention santé et sécurité par métiers durant le Coronavirus
Le Ministère du Travail publie régulièrement des fiches contenant les conseils de prévention, spécifiques par secteur d'activité ou métier....
Sommaire- La plaquette d’information générale
- Les fiches conseils par secteur professionnel ou par métier
Les formations sécurité
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Les formations sécurité
Les autorisations de conduite
La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux salariés qui ont reçu une formation adéquate....
Sommaire- Quels sont les équipements soumis à la délivrance d'une autorisation de conduite ?
- Qu’est-ce-que le CACES ?
- Qui délivre l’autorisation de conduite ?
- Quelles mesures de prévention pour les risques liés aux engins de levage ?
- Références
Quelles sont les formations obligatoires à la sécurité ?
L'employeur a l'obligation d'assurer l'information et la formation des travailleurs face aux risques qu'ils peuvent rencontrer dans le cadre de leur activité. Découvrez la liste des formations à la sécurité à dispenser aux salariés.
Sommaire- Habilitations électriques
- Gestes et postures au travail
- Secourisme
- Sensibilisation à la sécurité en poste
- Equipements de travail
- Formations obligatoires des personnels affectés à des activités obligatoires
Modèles de document
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Modèles de document
Exemple de trame de DUERP incluant la Covid-19
Modèle d’autorisation de conduite
Modèle de Plan de Continuité d’Activité
Plan d'actions DUERP
Présentation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
Avis au personnel relatif à la consultation du DUERP
Fichiers inclus
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Fichiers inclus
Intégrer les questions de genre dans l'évaluation des risques
Affiche application TousAntiCovid
Notes & Commentaires
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Geneviève18/05/2022
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Ilda24/02/2022
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Maud19/10/2021
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Kevin29/08/2021
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Ida06/04/2021
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Serge23/03/2021
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David04/03/2021
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Jean marie02/03/2021
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Farid19/10/2020
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Emmanuelle08/09/2020
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Anne25/08/2020
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Corinne19/08/2020
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Raphael12/06/2020
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Jean francois01/06/2020
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Olivier18/05/2020
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Christian28/04/2020LES MISES A JOUR SONT TROP LOURDES A GERER (beaucoup de temps à consacrer )
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Laurent27/04/2020
Titulaire d’une maîtrise et d’un D.E.A. en droit privé (Bac +5), Béatrice a exercé des missions de juriste-conseil en droit social en entreprise et en organisation patronale durant 6 ans.
Elle a évolué ensuite sur une fonction de direction des ressources humaines en PME pendant 12 ans dans différents secteurs d’activités : BTP, hôtellerie-restauration, grande distribution, santé et médico-social.
Consultante RH et auteur juridique, elle intervient aujourd’hui en entreprise afin d’optimiser la gestion des ressources humaines et propose une assistance aux comités d’entreprise.