Elections CSE /
  1. Préparation des élections
  2. Déroulement des élections
  3. Résultat des élections
  4. Modèles de lettre
  5. Modèles de document
  6. Formulaires CERFA

Affichage des listes des candidatures pour le 1er tour CSE

Modèle de document

Lors de l'organisation des élections du CSE, vous devez afficher les listes des candidats au plus tard le lendemain de la date limite de dépôt des candidatures du 1er tour pour en informer l'ensemble des salariés.

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AVIS AU PERSONNEL

ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

LISTES DES CANDIDATS – 1ER TOUR DU ………………………………

LISTE PRESENTEE PAR ………………………………………. (nom du syndicat)

1er COLLEGE :

TITULAIRES :

1 – Mr / Mme …………………………………………

2 – Mr / Mme …………………………………………

3 – Mr / Mme …………………………………………

SUPPLEANTS :

1 – Mr / Mme …………………………………………

2 – Mr / Mme …………………………………………

3 – Mr / Mme …………………………………………

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Elections CSE

RH Dossier synthèse

Présentation

Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à organiser les élections du CSE dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, et à éviter toute contestation.

Composition de ce pack

  • 14 Fiches pratiques
  • 13 Modèles de lettre
  • 14 Modèles de document
  • 4 Formulaires CERFA