1. 1. Préparation des élections
  2. 2. Déroulement des élections
  3. 3. Résultat des élections
  4. 4. Modèles de lettre
  5. 5. Modèles de document

Affichage des listes des candidatures pour le 1er tour CSE

Lors de l'organisation des élections du CSE, vous devez afficher les listes des candidats au plus tard le lendemain de la date limite de dépôt des candidatures du 1er tour pour en informer l'ensemble des salariés.

  • Modèle de document
  • De 11 à 49 salariés
✨ Contexte d'utilisation de ce modèle

Lors du premier tour des élections du CSE, dès la clôture des dépôts de candidatures, il convient d’informer rapidement l’ensemble des salariés des listes présentées. L’affichage doit intervenir au plus tard le lendemain de la date limite de dépôt afin de garantir la transparence du processus électoral.

Le présent avis reprend, pour chaque collège, les titulaires et les suppléants ainsi que le nom du syndicat ayant présenté chaque liste. Veillez à ce que l’ensemble des informations soit complet, à placer l’avis dans un lieu visible accessible à tous les salariés et à conserver une copie archivistique.

AVIS AU PERSONNEL

ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

LISTES DES CANDIDATS – 1ER TOUR DU ………………………………

LISTE PRESENTEE PAR ………………………………………. (nom du syndicat)

1er COLLEGE :

TITULAIRES :

1 – Mr / Mme …………………………………………

2 – Mr / Mme …………………………………………

3 – Mr / Mme …………………………………………

SUPPLEANTS :

1 – Mr / Mme

🗂 Thématique Instances des Représentants du Personnel