AVIS AU PERSONNEL
ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
LISTES DES CANDIDATS – 1ER TOUR DU ………………………………
LISTE PRESENTEE PAR ………………………………………. (nom du syndicat)
1er COLLEGE :
TITULAIRES :
1 – Mr / Mme …………………………………………
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Elections CSE
Présentation
Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à organiser les élections du CSE dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, et à éviter toute contestation.
Composition de ce pack
- 14 Fiches pratiques
- 13 Modèles de lettre
- 14 Modèles de document
- 4 Formulaires CERFA