Temps de travail, congés & absences

Le Ministère du travail propose, en date du 29 mars 2020, un « questions/réponses » très éclairant sur le « Dispositif exceptionnel d’activité partielle Coronavirus-covid-19 » avec plusieurs exemples concrets que notre fiche pratique aborde.

Notre fiche pratique vous présente de façon synthétique toutes les modifications qui viennent d’être apportées au régime de l’activité partielle, suite à la publication du décret n° 2020-325 au JO du 26/03/2020.

Notre fiche pratique vous présente de façon synthétique toutes les modifications qui viennent d’être apportées au régime de l’activité partielle, suite à la publication de l’ordonnance n° 2020-346 au JO du 28/03/2020.

La présente fiche pratique vous propose plusieurs exemples chiffrés en rapport avec l’activité partielle, selon les dispositions en vigueur de janvier à février 2020.

Lorsque l’organisation du temps de travail s’effectue selon le mode de RTT (Réduction du Temps de Travail) annuel, des jours de RTT sont attribués au salarié. Notre fiche pratique vous propose des exemples concrets et chiffrés sur 2020.

Notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples chiffrés de convention forfait annuel en jours, tels qu’ils peuvent être proposés en 2020.

Comment décompter l’absence d’un salarié en 2020 ? Voici plusieurs exemples concrets et chiffrés.

Afin de vous éclairer sur le décompte des heures supplémentaires, notre fiche pratique vous propose plusieurs exemples concrets et chiffrés.

Le traitement des heures supplémentaires nécessite la maîtrise du dispositif de la COR (Contrepartie Obligatoire sous forme de Repos), que notre fiche pratique vous présente.

En cas de réalisation d’heures supplémentaires au-delà du contingent annuel, le salarié ouvre droit à une COR (Contrepartie Obligatoire en Repos). Nous vous proposons d’aborder plusieurs situations sous la forme d’un questions-réponses.

Notre fiche pratique vous propose un  cas concret d’un salarié à temps partiel qui réalise des heures complémentaires et bénéficie d’une prime, afin de déterminer le salaire brut du mois.

Nous vous proposons aujourd’hui 2 situations assez particulières : celle d’un salarié sous convention de forfait jours avec droit incomplet CP et d’un salarié entré en cours de période.

En l’absence d’accord collectif, les entreprises comptant un effectif de 50 salariés et plus peuvent mettre une organisation du temps de travail dans la limite de 4 semaines. Réalisons un bulletin de paie dans ce cadre.

En cas d’arrêt de travail pour maladie, des IJSS doivent être déterminées, et si l’entreprise pratique la subrogation le gestionnaire de paie doit également chiffrer la valeur des IJSS nettes imposables désormais.

Un accord de modulation est en vigueur dans l’entreprise et votre salarié quitte l’entreprise en cours de période : comment réaliser le dernier bulletin de paie en conséquence ?