Dans le transport routier, le calcul de la réduction générale obéit à des règles spécifiques liées au régime d’équivalence applicable aux conducteurs. Ce régime entraîne une majoration du SMIC retenu pour le calcul du coefficient, afin de tenir compte des heures d’équivalence, des temps d’amplitude, de coupure ou d’attente rémunérés selon des modalités particulières. Ce secteur d'activité a également d'autres particularités, avec notamment l'adhésion de ses salariés à une caisse de congés payés et l'application d'un abattement pour frais professionnels.
Conducteurs du transport routier de marchandises
Les conducteurs mentionnés à l’article D. 3312-45 du code des transports sont soumis à un régime d'heures d'équivalence payées à un taux majoré.
Pour ces salariés, le paramètre SMIC est majoré de la manière suivante :
SMIC mensuel /12 × valeur "a"
La valeur "a" va dépendre de la catégorie de "routiers" :
-
Grands routiers et longue distance : 45/35