Rapport et programme annuels de santé, sécurité et conditions de travail

CSE (COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE)
Modèle de document

Nous vous proposons un exemple de trame de rapport annuel santé, sécurité et conditions de travail et de programme annuel de prévention à adapter à votre entreprise.

Télécharger ce modèle de document

Modèle de rapport et programme annuels de santé, sécurité et conditions de travail

​Rapport annuel

……… (indiquer l’année)

  1. Présentation de l'entreprise

1.1. Identification de l’entreprise (entreprise :… nombre de CSE…, de CSSCT :…)

1.2. Effectif moyen mensuel (2)…

  1. Principaux indicateurs

2.1. Accidents du travail (AT) (3)

2.2. Maladies professionnelles ou à caractère professionnel

2.3. Données communes aux accidents et aux maladies (nombre de soins à l'infirmerie, taux et montant de la cotisation AT, etc.) (4)

Accédez à l'intégralité de ce contenu dans le pack ci-dessous :

189€
Dossier synthèse

Attributions et Fonctionnement CSE

Présentation

Ce dossier contient toutes les informations à connaître pour bien comprendre et maîtriser les attributions et le fonctionnement du CSE : organiser les réunion, déterminer les heures de délégations, mettre en place les commissions, etc...

Composition de ce pack

22 Fiches pratiques
8 Modèles de lettre
4 Modèles de document
1 Dossier PDF

Accédez à l'intégralité de ce contenu dans le pack
Attributions et Fonctionnement CSE

Les engagements LégiSocial

Rechercher un modèle à télécharger