Exemple de procès-verbal de réunion ordinaire du CSE

CSE (COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE)
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Modèle de exemple de procès-verbal de réunion ordinaire du cse

 Étaient présents à la réunion :

Mmes/MM. ..................................., membres titulaires du CSE

Mmes/MM. ..................................., membres suppléants du CSE

Mme/M. ..................................., représentant syndical du syndicat …………… (nom du syndicat à préciser)

Mme/M. ..................................., représentant syndical du syndicat …………… (nom du syndicat à préciser)

Mme/M. ..................................., médecin du travail, de …… heures à …… heures pour l’examen des points 2 à 4

Mme/M. ..................................., agent de contrôle de l’inspection du travail, de …… heures à …… heures pour l’examen des points 2 à 4

Mme/M. ..................................., agent de la CARSAT, de …… heures à …… heures pour l’examen des points 2 à 4

La réunion a été ouverte à ...... heures, par Mme/M. ..................................., président(e) du CSE.

  1. Adoption du procès-verbal de la réunion précédente

 

Aucune rectification n'ayant été demandée, le procès-verbal est adopté à la majorité des membres présents

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