Exemple de procès-verbal de réunion ordinaire du CSE

CSE (COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE)
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Modèle de exemple de procès-verbal de réunion ordinaire du cse

 Étaient présents à la réunion :

Mmes/MM. ..................................., membres titulaires du CSE

Mmes/MM. ..................................., membres suppléants du CSE

Mme/M. ..................................., représentant syndical du syndicat …………… (nom du syndicat à préciser)

Mme/M. ..................................., représentant syndical du syndicat …………… (nom du syndicat à préciser)

Mme/M. ..................................., médecin du travail, de …… heures à …… heures pour l’examen des points 2 à 4

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Dossier synthèse

Attributions et Fonctionnement CSE

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Ce dossier contient toutes les informations à connaître pour bien comprendre et maîtriser les attributions et le fonctionnement du CSE : organiser les réunion, déterminer les heures de délégations, mettre en place les commissions, etc...

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