Attributions et Fonctionnement CSE /
  1. Les missions du CSE
  2. Les moyens du CSE
  3. Les budgets du CSE
  4. Les mesures d'urgence relatives au CSE prises dans le cadre de la crise sanitaire
  5. Modèles de lettre
  6. Modèles de documents
  7. Fichiers inclus

Exemple de procès-verbal de réunion ordinaire du CSE

Modèle de document
CSE (Comité Social et Economique)

Exemple de procès-verbal de réunion ordinaire du CSE

Publié le
Mis à jour le

 Étaient présents à la réunion :

Mme/M. ..................................., Président(e), assisté(e) de ……………………….. (nom de chaque collaborateur ayant assisté le Président)

Mmes/MM. ..................................., membres titulaires du CSE

Mmes/MM. ..................................., membres suppléants du CSE

Mme/M. ..................................., représentant syndical du syndicat …………… (nom du syndicat à préciser)

Mme/M. ..................................., représentant syndical du syndicat …………… (nom du syndicat à préciser)

Mme/M. ..................................., médecin du travail pour l’examen des points 2 à 4

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Attributions et Fonctionnement CSE

RH Dossier synthèse

Présentation

Ce dossier contient toutes les informations à connaître pour bien comprendre et maîtriser les attributions et le fonctionnement du CSE : organiser les réunion, déterminer les heures de délégations, mettre en place les commissions, etc...

Composition de ce pack

  • 26 Fiches pratiques
  • 8 Modèles de lettre
  • 4 Modèles de document
  • 1 Dossier PDF