Affichage d'information du personnel sur les résultats des élections du CHSCT

A l'issue des élections du CHSCT, utilisez ce modèle d'affichage des résultats pour informer les salariés des membres élus. Cet avis mentionne les noms des salariés candidats ainsi que les noms des salariés élus.

  • Modèle de document
  • IRP (Instances Représentatives du Personnel)
  • De 50 à 249 salariés
✨ Contexte d'utilisation de ce modèle

Après la clôture des scrutins du CHSCT, vous devez publier un avis destiné à l’ensemble du personnel. Ce document officialise les résultats et permet à chaque salarié de connaître les représentants qui exerceront les missions de santé, de sécurité et des conditions de travail.

Le modèle comporte les mentions obligatoires : lieu et date de la réunion de désignation, la liste des candidats, la liste des membres élus, ainsi que la signature du directeur. Veillez à compléter chaque zone entre tirets, à vérifier l’orthographe des noms et à placer l’avis dans un lieu d’affichage accessible à tous (tableau d’affichage, intranet).

AVIS AU PERSONNEL

RESULTATS DES ELECTIONS DU CHSCT

(Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail)

A ………………………..……, le ………………………………

Les membres du CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) ont été désignés par les Délégués du Personnel titulaires et membres titulaires du Comité d’Entreprise (ou) par les membres titulaires de la Délégation Unique du Personnel lors de leur réunion du ……………………………..

Les candidats étaient les salariés suivants :

  • ………………………………………………..
  • ………………………………………………..
🗂 Thématique Instances des Représentants du Personnel