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Ce modèle s’adresse aux employeurs qui souhaitent formaliser l’embauche d’un salarié à temps complet en télétravail, en précisant les conditions d’essai, le lieu d’exécution et les références conventionnelles.
Il convient de recourir à ce contrat dès la première embauche d’un salarié à temps complet qui exercera son activité en télétravail, que le travail soit intégral ou alterné.
Le document consigne la date d’entrée, la durée indéterminée, la période d’essai (et son éventuel renouvellement), la période d’adaptation, le poste, les missions, le lieu d’exécution et les références à la convention collective et au règlement intérieur.
Vérifiez que la durée de l’essai respecte les dispositions légales ou conventionnelles, indiquez clairement le préavis en cas de rupture pendant l’adaptation, et joignez à l’employé la convention collective ainsi que le règlement intérieur.
(sur papier à entête de l’entreprise)
CONTRAT DE TRAVAIL EN TELETRAVAIL
ENTRE LES SOUSSIGNES :
L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom), agissant en qualité de ……………………….… (qualité),
D’une part,
Et M………………………..(nom et prénom), né(e) le ……………………….…(date de naissance), à ……………………….…(lieu de naissance), de nationalité ……………………….…(indiquer la nationalité ainsi que le type et le numéro du titre de séjour
