Traitement des conséquences l'accident du travail ou trajet en paie 2019

Outil
RH Congés payés

Maîtrisez les procédures et conséquences d'un accident du travail : reconnaissance, indemnités, etc…

Rédigé par
Pierre-Jean FABAS Pierre-Jean FABAS
Publié le
Mis à jour le

Présentation

La survenance d’un accident du travail ou de trajet, outre l’éventuel arrêt de travail et donc suspension du contrat de travail qu’il peut entrainer, a de très nombreuses conséquences.

Utilisez notre outil pour anticiper celles-ci comme les formalités, les conséquences sur les congés payés, les contrats CDD, l’inaptitude, la contestation, la protection du salarié, etc.

Publics visés

L’outil de gestion des conséquences de l’accident du travail ou de trajet s’adresse notamment aux :

  • Gestionnaires de paie ;
  • Responsables paie en entreprise ;
  • Chefs d’entreprise ;
  • Comptables ;
  • Étudiants ;
  • Directeur RH ;
  • Représentants du personnel ;
  • Membres CHSCT ;
  • Délégués syndicaux.

Objectifs visés

  1. Discerner avec assurance l’accident de travail et l’accident de trajet et identifier les conséquences divergentes entre ces 2 catégories d’accident ;
  2. Anticiper les différentes formalités à accomplir ;
  3. Faire la liaison entre l’accident de travail ou de trajet et les congés payés, la gestion d’un CDD, l’inaptitude, la période protection ;
  4. Connaitre les règles de prise en compte des accidents du travail et de trajet dans l’entreprise et le taux AT/MP.

Contenu de l’outil

  • 1 documentation vous rappelant les nombreuses conséquences qu’entraine l’accident de travail ou de trajet : formalités obligatoires, congés payés, fin contrat CDD, inaptitude, etc.

Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.

Composition de l' outil

Accident travail ou trajet : notions générales

1

Comment définir un accident du travail ou de trajet en 2019 ?

Voir le sommaire

Conséquences pour l'employeur

5

L'auteur de cet outil
Pierre-Jean FABAS
Pierre-Jean FABAS

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)