Traitement des conséquences l'accident du travail ou trajet en paie 2019

RH CONGÉS PAYÉS
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Outil de gestion RH et de la paie

Composition du pack Conséquences de l'accident du travail ou trajet

6 Fiches pratiques :
  • Comment définir un accident du travail ou de trajet en 2019 ?
  • Accident du travail ou de trajet en 2019 : obligations des salariés et employeurs
  • Arrêts de travail consécutifs à un accident de travail ou de trajet : visites de reprise ou de préreprise en 2019
  • Quelles sont les conséquences d'un accident du travail/de trajet sur les congés payés en 2019 ?
  • Accident de travail ou de trajet et rupture du contrat de travail en 2019
  • Comment sont fixés les taux AT/MP en 2019 ?

Présentation

La survenance d’un accident du travail ou de trajet, outre l’éventuel arrêt de travail et donc suspension du contrat de travail qu’il peut entrainer, a de très nombreuses conséquences.

Utilisez notre outil pour anticiper celles-ci comme les formalités, les conséquences sur les congés payés, les contrats CDD, l’inaptitude, la contestation, la protection du salarié, etc.

Publics visés

L’outil de gestion des conséquences de l’accident du travail ou de trajet s’adresse notamment aux :

  • Gestionnaires de paie ;
  • Responsables paie en entreprise ;
  • Chefs d’entreprise ;
  • Comptables ;
  • Étudiants ;
  • Directeur RH ;
  • Représentants du personnel ;
  • Membres CHSCT ;
  • Délégués syndicaux.

Objectifs visés

  1. Discerner avec assurance l’accident de travail et l’accident de trajet et identifier les conséquences divergentes entre ces 2 catégories d’accident ;
  2. Anticiper les différentes formalités à accomplir ;
  3. Faire la liaison entre l’accident de travail ou de trajet et les congés payés, la gestion d’un CDD, l’inaptitude, la période protection ;
  4. Connaitre les règles de prise en compte des accidents du travail et de trajet dans l’entreprise et le taux AT/MP.

Contenu de l’outil

  • 1 documentation vous rappelant les nombreuses conséquences qu’entraine l’accident de travail ou de trajet : formalités obligatoires, congés payés, fin contrat CDD, inaptitude, etc.

Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.



Notes de mises à jour

Version 2019 - 21 février 2019

Notre version « 2019,0 » vous propose une documentation intégralement rénovée. Notre documentation est intégralement revue, désormais proposée sous la forme de nombreuses fiches pratiques..

L'auteur de cet outil
Pierre-Jean FABAS

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)

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