Procès-verbal de la 1ère réunion suivant le renouvellement du CSE dans les entreprises de 50 salariés et plus

CSE (Comité Social et Economique) Modèle de document

Le CSE des entreprises de moins de 50 salariés

Élus CSE Dossier synthèse
Dans les entreprises de moins de 50 salariés, les attributions du CSE sont proches de celles qui étaient auparavant dévolues aux délégués du personnel. Les CSE des petites entreprises ne ...
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Mme/M. ..................................., Président(e), assisté(e) de ……………………….. (nom de chaque collaborateur ayant assisté le Président)

Mmes/MM. ..................................., membres titulaires du CSE

Mmes/MM. ..................................., membres suppléants du CSE

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Les réunions du CSE

Élus CSE Dossier synthèse

Présentation

Afin d’exercer correctement leurs missions, les membres élus du CSE se réunissent régulièrement. La périodicité de ces réunions dépend de l’effectif de l’entreprise. Les réunions du CSE sont un moment ...

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