Fin anticipée du temps partiel thérapeutique
Le temps partiel thérapeutique peut prendre fin avant la date initialement prévue. Cette situation peut intervenir lorsque l’état de santé du salarié évolue favorablement ou, à l’inverse, lorsque la poursuite du dispositif n’est plus médicalement justifiée.
La fin anticipée peut notamment résulter :
- d’une décision du médecin qui suit le salarié en mettant fin à la prescription,
- d’une décision du médecin conseil de la CPAM refusant la poursuite du dispositif,
- d’une reprise à temps complet jugée possible par le médecin du travail.
Dans ces situations, le salarié reprend normalement son activité selon les modalités déterminées par le médecin du travail, si une visite de reprise est requise. Lorsque la fin anticipée intervient alors que des indemnités journalières étaient versées, leur paiement cesse à compter de la date de fin du temps partiel thérapeutique.