1. 1. Droits, Obligations et Cadre réglementaire
  2. 2. Absence et maintien employeur
  3. 3. IJSS
  4. 4. Présentation sur le BP
  5. 5. Etude de cas
  6. 6. Outil de simulation
  7. 7. Outil de contrôle
Paie
Fiche pratique

Calcul des IJSS en cas d'accident du travail, de trajet ou de maladie professionnelle

Le calcul des IJSS diffère selon l’origine de l’arrêt de travail. En cas d’accident du travail, de trajet ou de maladie professionnelle, des règles spécifiques s’appliquent.
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Salaire Journalier de Référence

Le Salaire Journalier de Référence (SJR) constitue la base de calcul des IJSS en cas d’accident du travail, de trajet ou de maladie professionnelle.

Les règles varient selon la périodicité de la rémunération :

  • Lorsque le salaire est payé mensuellement (ou dans tout autre cas non mentionné ci-dessous), le SJR est égal à 1/30,42 du montant du salaire brut du mois civil précédant l’arrêt.
  • Si le salaire est versé toutes les deux semaines ou chaque semaine, le SJR est égal à 1/28 de la somme des deux ou quatre dernières paies du mois civil précédant l'arrêt.
  • Si l’activité de l’entreprise n’est pas continue, est de nature saisonnière ou si le salarié exerce une profession de manière discontinue, le SJR est calculé à partir du salaire des 12 derniers mois civils, divisé par 365.

Le SJR ainsi calculé sert de base au

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Cotisations, calcul du coefficient, cas particuliers, exemples chiffrés...

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