Tester 🚀
  • Solution & Services
    Veille & Curation proactive
    • Nos brèves
    • Nos actualités
    • Nos jurisprudences
    • Nos webinaires
    • Newsletters hebdomadaires
    IA & Documentation augmentée
    • Dossiers & Procédures RH
    • Dossiers & Procédures Élus CSE
    • Dossiers Fiscaux
    • Bulletins de paie commentés
    • IA LégiSocial ✨
    Conventions collectives & synthèses augmentées
    • Conventions collectives nationales (400)
    • Synthèses des conventions collectives (300)
    Outils de contrôle & Vérification
    • Calcul des indemnités de départ
    • Outils de gestion de la paie
    • Outils de gestion de l’entreprise
    • Outils de gestion fiscale
    Nos offres
    • Tout-en-un
    • Dirigeants
    • RH
    • Experts-comptables
    • Gestionnaires de Paie
    • Membres du CSE
    Services & Accompagnement
    • CSE & Référendum
    • Élections CSE : Vote électronique
    • CSE : réunions et heures de délégation
    • Référendum : Vote électronique
    • Hotline Juridique
    • Hotline Juridique Sociale
    • Hotline Juridique Illimitée
    • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
    • Services RH personnalisés
    • Recrutement sur mesure
    • BSI personnalisé
  • Ressources documentaires
    Infos & Conseils
    • Embauche, exécution, rupture du contrat de travail
    • Vie dans l'entreprise
    • Paie
    • Hygiène, santé & sécurité
    • Représentants du personnel
    • Livres blancs
    Modèles à télécharger
    • Modèles de lettres
    • Modèles de contrats
    • Modèles de documents
    • Bulletins de paie commentés
    Conventions collectives, Textes & Lois
    • Glossaire
    • Chiffres & Taux
    • Conventions collectives
    Registres, Livrets & Affichage obligatoire
    • Registres en entreprise
    • Affichage obligatoire
    • Livrets & Dépliants
    Nos offres
    • Tout-en-un
    • Dirigeants
    • RH
    • Experts-comptables
    • Gestionnaires de Paie
    • Membres du CSE
    Services & Accompagnement
    • CSE & Référendum
    • Élections CSE : Vote électronique
    • CSE : réunions et heures de délégation
    • Référendum : Vote électronique
    • Hotline Juridique
    • Hotline Juridique Sociale
    • Hotline Juridique Illimitée
    • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
    • Services RH personnalisés
    • Recrutement sur mesure
    • BSI personnalisé
  • Tarifs
  • Accéder à la démo
  • Accéder à la démo
Veille & Curation proactive
  • Nos brèves
  • Nos actualités
  • Nos jurisprudences
  • Nos webinaires
  • Newsletters hebdomadaires
IA & Documentation augmentée
  • Dossiers & Procédures RH
  • Dossiers & Procédures Élus CSE
  • Dossiers Fiscaux
  • Bulletins de paie commentés
  • IA LégiSocial ✨
Conventions collectives & synthèses augmentées
  • Conventions collectives nationales (400)
  • Synthèses des conventions collectives (300)
Outils de contrôle & Vérification
  • Calcul des indemnités de départ
  • Outils de gestion de la paie
  • Outils de gestion de l’entreprise
  • Outils de gestion fiscale
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
Infos & Conseils
  • Embauche, exécution, rupture du contrat de travail
  • Vie dans l'entreprise
  • Paie
  • Hygiène, santé & sécurité
  • Représentants du personnel
  • Livres blancs
Modèles à télécharger
  • Modèles de lettres
  • Modèles de contrats
  • Modèles de documents
  • Bulletins de paie commentés
Conventions collectives, Textes & Lois
  • Glossaire
  • Chiffres & Taux
  • Conventions collectives
Registres, Livrets & Affichage obligatoire
  • Registres en entreprise
  • Affichage obligatoire
  • Livrets & Dépliants
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
LégiSocial Glossaire social & sigles du droit social B

BRC
Bordereau Récapitulatif des Cotisations

Acronyme employé fréquemment par les gestionnaires de paie pour évoquer la déclaration mensuelle ou trimestrielle URSSAF notamment.
  • Questions fréquentes : notre IA vous réponds ✨
    • Quel est le contenu du bordereau récapitulatif des cotisations (BRC) ou de la déclaration unifiée de cotisations sociales (DUCS) ?
    • Qui est exempté de déposer un bordereau récapitulatif ?
    • Qu'est-ce qu'un « acte » au sens du bordereau récapitulatif ?
    • Quel est le but du bordereau récapitulatif n° 3264 ?
    • Qui fournit les formules imprimées pour le bordereau récapitulatif ?

Infos & Conseils sur ce sujet

  • 29 sept. 2017
    35.110825 Tableau Récapitulatif (TR) URSSAF : en numérique pour 2012 !
    Actualité
    Tableau Récapitulatif  (TR) URSSAF : en numérique pour 2012 !
  • 29 sept. 2017
    32.7041 Réforme des procédures prud’homales : récapitulatif
    Actualité
    Réforme des procédures prud’homales : récapitulatif
  • 8 avr. 2025
    31.644949 Quel Smic retenir en 2025 pour déterminer le taux allocations familiales : récapitulatif
    Paie Fiche pratique
    Quel Smic retenir en 2025 pour déterminer le taux allocations familiales : récapitulatif
  • 29 sept. 2017
    28.817152 Projet de loi travail : le récapitulatif
    Actualité
    Projet de loi travail : le récapitulatif
  • 3 janv. 2025
    28.552128 Etablir l’état récapitulatif de l’épargne salariale
    Droit du travail Fiche pratique
    Etablir l’état récapitulatif de l’épargne salariale
  • 22 juin 2020
    28.076935 Coronavirus : récapitulatif des fiches et guides de recommandations pour la reprise d’activité
    RH Actualité
    Coronavirus : récapitulatif des fiches et guides de recommandations pour la reprise d’activité
  • 9 avr. 2025
    27.414478 Quel Smic retenir en 2025 pour chiffrer la réduction Fillon : récapitulatif
    Paie Fiche pratique
    Quel Smic retenir en 2025 pour chiffrer la réduction Fillon : récapitulatif
  • 29 sept. 2017
    27.303936 Récapitulatif des modifications apportées par la loi Rebsamen
    Actualité
    Récapitulatif des modifications apportées par la loi Rebsamen

Modèles à télécharger sur ce sujet

Lettre de demande de remboursement de cotisations chômage par l'entreprise

Modèle de lettre

Bordereau de dépôt d'un accord d'entreprise ou d'établissement

Formulaire CERFA

DUE URSSAF (pour intérimaires)

Formulaire CERFA

Bordereau de dépôt d'un accord d'entreprise ou d'établissement

Formulaire CERFA

DUE URSSAF

Formulaire CERFA

Les outils en lien avec ce sujet

Cotisations patronales maladie en 2025

Paie Outil de gestion de la paie
Depuis le 1er janvier 2019, un nouveau dispositif de réduction de charges patronales permet l’application d’un taux réduit de cotisations patronales maladie, sous réserve d’une rémunération annuelle qui n’excède pas le seuil de 2,5 Smic annuel.
  • 8 Outils de calcul
  • 1 Didactitiel d'aide à l'utilisation
  • 1 Guide utilisateur PDF
  • 14 Fiches pratiques
Télécharger

Téléchargement
immédiat

Licence d’1 an
renouvelable

Mise à jour
illimitée

Défiscalisation et réduction des cotisations sur les heures supplémentaires (ou complémentaires) en 2025

Paie Outil de gestion de la paie
Depuis le 1er janvier 2019, les heures supplémentaires ou complémentaires, sous réserve de leur éligibilité, ouvrent droit selon un nouveau dispositif à une réduction de cotisations salariales et d’exonération fiscale.
  • 1 Outil de calcul
  • 25 Fiches pratiques
  • 1 Dossier PDF
Télécharger

Téléchargement
immédiat

Licence d’1 an
renouvelable

Mise à jour
illimitée

Cotisations d'allocations familiales en 2025

Paie Outil de gestion de la paie
Réduisez vos charges patronales et assurez une pratique sécurisée de ce dispositif avec notre outil, dans le respect des dispositions légales en vigueur, selon un mode progressif ou annuel.
  • 8 Outils de calcul
  • 1 Didactitiel d'aide à l'utilisation
  • 1 Dossier PDF
  • 13 Fiches pratiques
Télécharger

Téléchargement
immédiat

Licence d’1 an
renouvelable

Mise à jour
illimitée

Toute l’actualité sociale & fiscale

Inscrivez-vous à notre newsletter bi-hebdomadaire,
c’est gratuit 🎁

Solution & Services
Veille & Curation proactive
  • Nos brèves
  • Nos actualités
  • Nos jurisprudences
  • Nos webinaires
  • Newsletters hebdomadaires
IA & Documentation augmentée
  • Dossiers & Procédures RH
  • Dossiers & Procédures Élus CSE
  • Dossiers Fiscaux
  • Bulletins de paie commentés
  • IA LégiSocial ✨
Conventions collectives & synthèses augmentées
  • Conventions collectives nationales (400)
  • Synthèses des conventions collectives (300)
Outils de contrôle & Vérification
  • Calcul des indemnités de départ
  • Outils de gestion de la paie
  • Outils de gestion de l’entreprise
  • Outils de gestion fiscale
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
Ressources documentaires
Infos & Conseils
  • Embauche, exécution, rupture du contrat de travail
  • Vie dans l'entreprise
  • Paie
  • Hygiène, santé & sécurité
  • Représentants du personnel
  • Livres blancs
Modèles à télécharger
  • Modèles de lettres
  • Modèles de contrats
  • Modèles de documents
  • Bulletins de paie commentés
Conventions collectives, Textes & Lois
  • Glossaire
  • Chiffres & Taux
  • Conventions collectives
Registres, Livrets & Affichage obligatoire
  • Registres en entreprise
  • Affichage obligatoire
  • Livrets & Dépliants
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
À propos
  • Contact
  • Publicité
  • Diffusion et audiences
  • Logo ACPM
  • Facebook
  • Linkedin
  • X
  • Fil RSS

© LégiSocial 2025. Édité par NetLEGIS.
  • CGV / CGU
  • •
  • Charte vie privée
  • Mentions légales