Convention collective de l'encadrement de la presse quotidienne régionale – Brochure 3141, IDCC 1895

Convention collective de l'encadrement de la presse quotidienne régionale

IDCC
1895,1018,781
Brochure
3141
État
Remplacé
Métiers
Presse quotidienne régionale et départementale : cadres, Cadres

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Dernières mises à jour de la convention collective

  • 23 mai 2023
    Textes Attachés - Formation professionnelle et développement des compétences
  • 12 oct. 2019
    Textes Attachés - Formation professionnelle
  • 6 sept. 2019
    Texte de base - AFDAS (OPCO)

Contenu de la convention collective

2025

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 93 pages avec le sommaire suivant :

  • Sommaire       [Textes Attachés]
             Textes Attachés
             Textes Salaires
          Accord du 21 décembre 1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé (statuts OPCA - Formation professionnelle)
             Préambule
             Statuts
                Création - Dénomination.
                Champ d'application.
                Objet.
                Adhésions ultérieures et dénonciation.
                Ressources.
             Structure de MEDIAFOR
                Le conseil d'administration.
                Direction.
                Organisation de la structure administrative.
                Organisation de la comptabilité.
                Contrôle des comptes.
             Organisation de la structure formation
                Les sections et fonds.
                Organisation interne de la section.
             Dispositions diverses
                Règlement intérieur.
                Modification du présent acte de constitution.
                Dissolution de MEDIAFOR.
                Le premier président.
                Date d'effet.
                Dévolution.
             Textes Attachés
                ANNEXE (Champ d'application) ACCORD du 21 décembre 1994
          Accord relatif à la section professionnelle presse en région (règlement intérieur OPCA)
             Préambule
             Création.
             Objet.
             Organisation de la section.
             Administration.
             Décisions.
             Révision.
          Accord relatif à la durée du travail
             Préambule
             1. Régime juridique et champ d'application de l'accord.
             2. Durée conventionnelle du travail.
             3. Mise en oeuvre en entreprise.
             4. Rémunération des personnels concernés par une réduction du temps de travail.
             5. Dispositions relatives au personnel ayant un horaire effectif inférieur ou égal à la nouvelle durée légale.
             6. Dispositions relatives au personnel d'encadrement.
             7 Dispositions relatives au personnel commercial ayant une rémunération composée d'éléments fixes et variables (commission, prime ..).
             8. Temps partiel.
             9. Emploi.
             10. Formation.
             11. Plan de carrière.
             12. Suivi d'accord.
             13. Extension.
          Accord ' Salaires ' Presse quotidienne départementale (SPQD)
             Textes Salaires
                Salaires (presse quotidienne départementale) Protocole d'accord annuel du 16 mars 2005
          Accord relatif à la cessation anticipée d'activité
             Objet de l'accord.
             Champ d'application de l'accord.
             Conditions à remplir par l'entreprise.
             Conditions à remplir par le salarié.
             Période d'adhésion au dispositif de cessation d'activité.
             Régime du dispositif de cessation d'activité.
             Durée et dénonciation de l'accord.
          Accord collectif national du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
             Préambule
             TITRE Ier : Champ d'application.
             TITRE II : Les partenaires de la formation professionnelle
                La commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la presse.
                Observatoire prospectif des métiers et des qualifications.
             TITRE III : L'accès des salariés à la formation professionnelle tout au long de la vie professionnelle
                Actions prioritaires.
                Le plan de formation de l'entreprise.
                Le contrat de professionnalisation.
                Les périodes de professionnalisation.
                Droit individuel à la formation (DIF).
             TITRE IV : Dispositions finales
                Organisme de collecte et de gestion.
                Bilan d'application.
                Date d'application.
                Dépôt.
                Révision.
                Dénonciation.
             Règlement intérieur de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la presse (CPNEF)
             Formation des pigistes et expérimentation sur la mutualisation du plan de formation (1).
             Textes Attachés
                Adhésion par lettre du 25 février 2009 du SNJ à l'accord du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
                Avenant du 20 novembre 2015 à l'accord collectif national du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle
                   Préambule
                Accord du 9 mars 2016 relatif à la formation des journalistes rémunérés à la pige
                   Préambule
                   Titre Ier Champ d'application
                   Titre II Accès aux dispositifs de formation
                   Titre III Suivi du parcours professionnel des journalistes pigistes
                   Titre IV Collecte des fonds pour la formation des pigistes
                   Titre V Commission « journalistes pigistes »
                   Titre VI Dispositions finales
                Avenant n° 2 du 1er janvier 2023 à l'accord du 20 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences
                   Préambule
                   Annexe
                      Accord du 20 novembre 2015 modifié par l'avenant n° 2 du 1er janvier 2023 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences en presse quotidienne régionale, presse quotidienne départementale et presse périodique régionale
                         Préambule
          Accord professionnel du 19 novembre 2018 relatif à l'OPCO (AFDAS)
             Préambule
             1. Objet et dénomination
             2. Périmètre de l'opérateur de compétences
             3. Forme juridique et textes constitutifs
             4. Missions
             5. Dispositions financières
             6. Gouvernance
             7. Signature ultérieure par une organisation syndicale ou patronale
             8. Dévolution
             9. Durée et entrée en vigueur
             10. Loi applicable et règlement des différends
             11. Interprétation
             12. Commission de suivi
             13. Clause de revoyure
             14. Effet
             15. Révision
             16. Dénonciation
             17. Dépôt, notification, transmission à l'administration et publicité
             18. Agrément et extension
             Annexes
  • Textes parus au JORF       JORF n°0275 du 28 novembre 2018
  • Nouveautés       Avenant a l'accord du 12/09/1972 spectacle AFDAS (15 decembre 2014)
          Accord baremes conventionnels 2019 (26 fevrier 2019)
  • Liste des sigles
  • Liste thématique
  • Liste chronologique
  • Index alphabétique