Attributions et Fonctionnement CSE /
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Membre du CSE : analyser un accident du travail

Fiche pratique
Droit du travail Accident du travail

Rédigé par
Béatrice Renard Béatrice Renard
Publié le
Mis à jour le

Un accident du travail n’est jamais une fatalité. L’accident est un révélateur de dysfonctionnements au niveau de la situation de travail ou de l’organisation de l’entreprise. Bénin ou plus grave, tout accident doit faire l’objet d’une analyse.

L’objectif est d’en identifier les causes et de mettre en place des actions correctives pour éviter qu’il ne se répète.

Le CSE doit être informé de tout accident du travail et il est essentiel que ses membres participent au groupe chargé de l’analyser.

Préparer l’analyse

  • Définir le cadre de l’analyse avec l’employeur : principes généraux, modalités de réalisation, composition du groupe chargé de l’enquête.
  • Participer à l’élaboration d’un guide d’enquête à utiliser pour le recueil des faits.
  • S’approprier et/ou se former à une méthode d’analyse des accidents du travail.

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Attributions et Fonctionnement CSE

RH Dossier synthèse

Présentation

Ce dossier contient toutes les informations à connaître pour bien comprendre et maîtriser les attributions et le fonctionnement du CSE : organiser les réunion, déterminer les heures de délégations, mettre en place les commissions, etc...

Composition de ce pack

  • 26 Fiches pratiques
  • 8 Modèles de lettre
  • 4 Modèles de document
  • 1 Dossier PDF