Rapport et programme annuels de santé, sécurité et conditions de travail
Modèle de rapport et programme annuels de santé, sécurité et conditions de travail
Rapport annuel
……… em(indiquer l’année)em
- Présentation de l'entreprise
1.1. Identification de l’entreprise em(entreprise :… nombre de CSE…, de CSSCT :…)em
1.2. Effectif moyen mensuel (2)…
- Principaux indicateurs
2.1. Accidents du travail (AT) (3)
2.2. Maladies professionnelles ou à caractère professionnel
2.3. Données communes aux accidents et aux maladies em(nombre de soins à l'infirmerie, taux et montant de la cotisation AT, etc.)em (4)
2.4. Organisation et contenu du travail (5)
- Faits saillantsem(faits significatifs, enseignements à en tirer, rappel des situations de danger grave et imminent, etc.)em(4) (6)
- Moyens et actionsem(bilan des moyens et des actions des diverses parties prenantes)em
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