Exemples d'ordres du jour pour les réunions du CHSCT
Utilisez ce modèle d’ordre du jour pour la réunion du CHSCT : 1ère réunion suite aux élections ou toute réunion du CHSCT. Utilisez des exemples de sujets d’informations pouvant être mis à l’ordre du jour de réunions du CHSCT.
Utilisez ce modèle d’ordre du jour pour la réunion du CHSCT : 1ère réunion suite aux élections ou toute réunion du CHSCT. Utilisez des exemples de sujets d’informations pouvant être mis à l’ordre du jour de réunions du CHSCT.
Exemple d’ordre du jour pour la 1ère réunion du CHSCT suite aux élections
1 – Désignation du secrétaire et d’un adjoint (le cas échéant)
2 – Préparation du règlement intérieur du CHSCT
3 – Examen des accidents de travail survenus depuis la dernière réunion
4 – Questions diverses
Modèle d’ordre du jour utilisable pour chaque réunion du CHSCT
1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du ………………………. (date de la réunion précédente)
2 – Analyse des accidents de travail survenus depuis le ……………..… (date de la réunion précédente)
3 – Compte-rendu des visites d’inspection et enquêtes du CHSCT réalisées depuis le …………………...
4 – Information sur l’état d’avancement des mesures de prévention relatives à ……………………………
5 – Information sur le projet ………………………………………………………………………………………………………….
6 – Exposé du médecin du travail sur la prévention du risque ……………………………………………………….
7 – Consultation sur ………………………………………………………………………………………………………………………
8 – Questions diverses
Exemples de sujets d’informations pouvant être mis à l’ordre du jour de réunions du CHSCT
- La qualité de vie au travail.
- Le travail de nuit.
- Le travail en 3 X 8.
- La mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels : consultation.
- Les mesures à prendre pour lutter contre l’alcool au travail : consultation.
- Les mesures à prendre pour lutter contre la drogue au travail : consultation.
- Les mesures à prendre pour lutter contre le tabac sur les lieux de travail : consultation.
- La fiche d’entreprise du médecin du travail.
- Les installations sanitaires.
- Les locaux de restauration.
- La pénibilité.
- Le plan sécurité incendie.
- Les consignes de sécurité incendie.
- Les conditions d’évaluation des locaux en cas d’incendie.
- La formation à la sécurité.
- La formation et l’accueil des nouveaux embauchés.
- Les fiches de données de sécurité.
- Le rapport annuel sur la situation générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail, et sur les actions menées au cours de l’année écoulée : consultation.
- Le programme de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail pour l’année à venir : consultation.
- Etc…
Avertissement
Note pour les modèles de lettres et de contrats gratuits à caractère juridique.
Ce modèle de document mis à disposition gratuitement sur LégiSocial ne dispense en rien de consulter un professionnel du droit pour adapter au besoin les règles au cas par cas.
Les articles de lois, s'ils sont donnés, le sont à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de l'orientation du droit en vigueur.
Par conséquent, il est, en toutes circonstances, impératif de solliciter les conseils d'un professionnel du droit avant toute rédaction et action.