Note de service modifiant la programmation de la modulation

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La modulation du temps de travail peut être mise en place par accord d’entreprise ou d’établissement. Utilisez et imprimez ce modèle de note de service concernant la modification de la modulation du temps de travail.
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(sur papier à entête de l’entreprise)

PLANNING DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Période du ………………………. (date) au ………………………. (date)

Conformément à la note de service du …………………… (date de la note informant les salariés de la programmation de modulation en début de période), les horaires de travail pour la période du …………………… (date de début de période) au …………………… (date de fin de période) étaient les suivants :

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