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Paie MAINTIEN EMPLOYEUR POUR MALADIE, ACCIDENT DU TRAVAIL, MALADIE PROFESSIONNELLE 
Bulletin de base d’un salarié cadre avec une absence non rémunérée en 2022, donnant lieu au versement d’IJSS subrogées soumises au PAS.
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Données concernant l’entreprise
| Rubriques | Contenu |
| Effectif | 25 salariés |
| Taux AT/MP | 1,00% |
| Taux versement transport | 0,60% |
| Taux cotisations sociales | Idem taux de cotisations légalement obligatoires en 2022 |
| Prévoyance collective et obligatoire | L’entreprise fait bénéficier à ses salariés cadre d’une prévoyance collective et obligatoire, avec une répartition des cotisations de :
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| Mutuelle collective et obligatoire | Un régime de mutuelle collective et obligatoire est en vigueur dans l’entreprise, donnant lieu à l’appel de cotisations forfaitaires fixées comme suit :
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| Traitement des cotisations excédentaires de prévoyance | Les cotisations excédentaires de prévoyance sont traitées « au fil de l’eau » et non uniquement lors du départ du salarié ou au terme de l’année civile. |
