Cet article a été publié il y a 7 ans, il est donc possible qu'il ne soit plus à jour.
Compte tenu des nombreuses modifications apportées par la loi travail, la présente fiche pratique se propose de vous permettre de retrouver les informations importantes concernant le temps partiel, dans le respect des nouvelles numérotations du code du travail.
Les heures complémentaires
| Thèmes | Références légales (code du travail) |
|---|---|
|
|
Modification automatique du contrat de travail
| Thèmes | Références légales (code du travail) |
|---|---|
|
|
Le temps partiel personnel (ex temps partiel familial)
| Thèmes | Références légales (code du travail) |
|---|---|
|
|
Une fiche pratique aborde spécifiquement ce dispositif, vous pouvez la retrouver sur notre site.
Égalité de traitement entre salarié à temps partiel et à temps plein
| Thèmes | Références légales (code du travail) |
|---|---|
| Égalité de traitement vis-à-vis de la période d’essai |
|
| Égalité de rémunération | |
| Égalité vis-à-vis des droits acquis | |
| Égalité en matière d’ancienneté | |
| Calcul proportionnel de l’indemnité de licenciement et de départ à la retraite du salarié (alternance temps complet et partiel) |
Détermination du plafond de sécurité sociale
| Thèmes | Références légales (code de la sécurité sociale). |
| Proratisation (ou abattement) du plafond de sécurité sociale en cas d’activité à temps partiel |
|
Activité à temps partiel et journée de solidarité
| Thèmes | Références légales (code du travail) |
|---|---|
| Détermination des heures à effectuer dans le cadre d’une activité à temps partiel |
|