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Nouvelle maquette
Le présent bulletin vous est présenté selon la nouvelle maquette, avec des explications détaillées concernant la détermination du « Montant net social », nouvelle rubrique qui entre en vigueur, de façon obligatoire, à compter du 1er juillet 2023.
Données concernant l’entreprise
| Rubriques | Contenu |
| Effectif | 15 salariés |
| Taux AT/MP | 1,00% |
| Taux versement transport | 0,60% |
| Taux cotisations sociales | Idem taux de cotisations légalement obligatoires en 2023 |
| Réduction FILLON | L’entreprise applique le régime de la régularisation progressive |
| Taux réduit allocations familiales+ maladie | L’entreprise applique le régime de la régularisation progressive |
| Mutuelle | Une mutuelle est en vigueur dans l’entreprise, avec :
|
| Prévoyance collective et obligatoire | L’entreprise fait bénéficier à ses salariés non-cadres d’une prévoyance collective et obligatoire, avec une répartition des cotisations de :
|
| Taux majoration des heures supplémentaires | Aucun accord n’est en vigueur dans l’entreprise, en conséquence sont appliqués les taux de majoration légaux actuellement en vigueur (25% pour les 8 premières heures et 50% au-delà). |
Rubriques
Contenu
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