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LégiSocial Glossaire social & sigles du droit social E

EMMO
Enquête sur les Mouvements de Main d’Oeuvre

Enquête trimestrielle sur les mouvements de main-d’œuvre.
Son but est de s'adresser aux entreprises de 1 à 49 salariés qui ne sont pas concernées par la DMMO.
  • Questions fréquentes : notre IA vous réponds ✨
    • Qu'est-ce que l'Enquête sur les Mouvements de Main d’Oeuvre ?
    • À quelles entreprises s'adresse l'Enquête sur les Mouvements de Main d’Oeuvre ?
    • Quel est le but de l'Enquête sur les Mouvements de Main d’Oeuvre ?
    • Quelles sont les entreprises concernées par l'Enquête sur les Mouvements de Main d’Oeuvre ?
    • Quelles sont les entreprises concernées par cette déclaration des mouvements de main-d’œuvre ?

Infos & Conseils sur ce sujet

  • 30 déc. 2024
    37.687565 Comment recourir au prêt de main d’œuvre ?
    RH Fiche pratique
    Comment recourir au prêt de main d’œuvre ?
  • 29 sept. 2017
    37.029747 Enquête 2010 sur la formation des salariés
    Actualité
    Enquête 2010 sur la formation des salariés
  • 1 janv. 2025
    33.956917 Les principes généraux des entretiens d’enquête interne suite à un signalement de harcèlement
    RH Fiche pratique
    Les principes généraux des entretiens d’enquête interne suite à un signalement de harcèlement
  • 16 avr. 2018
    33.408203 Exonération ZFU : les formulaires de mouvement de main d’œuvre sont à envoyer avant le 30 avril 2018
    Paie Actualité
    Exonération ZFU : les formulaires de mouvement de main d’œuvre sont à envoyer avant le 30 avril 2018
  • 3 sept. 2024
    28.996006 Harcèlement sexuel : attention aux suites de l'enquête interne données par l'employeur !
    RH Actualité
    Harcèlement sexuel : attention aux suites de l'enquête interne données par l'employeur !
  • 1 juin 2021
    28.866251 Recourir au prêt de main d’œuvre
    RH Fiche pratique
    Recourir au prêt de main d’œuvre
  • 7 avr. 2020
    25.463823 Coronavirus : le Ministère du Travail encourage le prêt de main d’œuvre
    RH Actualité
    Coronavirus : le Ministère du Travail encourage le prêt de main d’œuvre
  • 2 juin 2021
    25.236795 Prêt de main d’œuvre : prolongation des dérogations au droit du travail jusqu’au 30 septembre 2021
    Droit du travail Actualité
    Prêt de main d’œuvre : prolongation des dérogations au droit du travail jusqu’au 30 septembre 2021

Modèles à télécharger sur ce sujet

Convention de mise à disposition de main d'oeuvre

Modèle de document

Les outils en lien avec ce sujet

Le prêt de main d'œuvre

RH Dossier synthèse
Le recours au prêt de main d’œuvre est strictement encadré par le code du travail et assorti de sanctions pénales lourdes en cas de prêt de main d’œuvre illicite.
  • 1 Fiche pratique
  • 2 Modèles de document
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