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Convention Collective

Infos & Conseils sur ce sujet

• 20 janv. 2023

  47.548138 Modernisation de la convention collective de la branche Syntec

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• 29 déc. 2021

  38.75371 Une convention collective unique pour la métallurgie

  Edition abonnés Droit du travail Métallurgie Actualité

  
• 12 mai 2022

  38.71696 Avenant de modernisation de la convention collective de la branche Syntec

  Edition abonnés Droit du travail Syntec Actualité

  
• 29 sept. 2017

  37.756016 Accord d’entreprise moins favorable qu’une convention collective

  Jurisprudence

  
• 17 juil. 2018

  34.651276 Une nouvelle convention collective pour les ouvriers du bâtiment

  RH Actualité

  
• 8 oct. 2019

  31.230835 La convention collective doit être mise à la disposition des salariés

  RH Actualité

  
• 29 sept. 2017

  30.366451 Mise à pied disciplinaire : bien respecter la convention collective

  Jurisprudence

  
• 30 mars 2020

  29.995462 HCR : Quelle est la convention collective applicable dans un hôtel 5 étoiles ?

  Edition abonnés RH HCR Actualité

  

Modèles à télécharger sur ce sujet

Cadre sous convention forfait heures hebdomadaire en janvier 2022

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Convention de forfait en jours

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Convention de forfait en heures

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Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en 2021

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Cadre en convention forfait jours avec absence en 2020

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