Les documents et affichages obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité

Les employeurs ont de nombreuses obligations en matière d’hygiène et de sécurité quant à l’affichage d’informations et la tenue de documents et registres. Le non-respect de ces obligations est sanctionné par des amendes, et l’employeur peut dans certains cas se rendre coupable d’un délit d’entrave.

Ce dossier contient toutes les informations nécessaires pour vous aider à élaborer vos affichages et registres obligatoires, à les mettre à jour, ou simplement à vous assurer que vos documents existants contiennent bien toutes les mentions obligatoires.

Des fiches pratiques répondent à l’ensemble des questions que vous pourrez vous poser lors de l’établissement de ces documents et affichages : Quels sont les affichages obligatoires ? Quels sont les registres obligatoires ? Combien de temps doivent-ils être conservés ? Qui a accès aux registres obligatoires ? Sous quelle forme doivent-ils être présentés ? Etc…

Ces fiches incluent les références des articles du code du travail relatifs à chaque thème.

Vous disposerez également de modèles d’affichages et registres.