Convention collective des métiers du verre – Brochure 3310, IDCC 2306
Convention collective de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre
Métiers du verre - IDCC 2306 - 3310
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Dernières mises à jour de la convention collective
-
20 oct. 2020Formation professionnelle, liste des certifications éligibles pour la reconversion ou promotion par alternance (Pro A) : Accord du 28 janvier 2020 non étendu, en vigueur à compter de la parution au JORF de son arrêté d'extension, quel que soit l'effectif, signataires : UNICEM, FFTB, SFIC, CICF, FIB, FCSIV, UP' Chaux et FCV. -
Contenu de la convention collective
2026
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 41 pages avec le sommaire suivant :
- Sommaire [Textes Attachés]
Textes Attachés
Annexe VI : Accord du 19 avril 2013 relatif à l'adhésion de la CSTITV à la convention
Préambule
Accord du 30 juin 2017 relatif à la fusion des branches professionnelles de la fabrication du verre à la main semi-automatique et mixte, de l'union des chambres syndicales des métiers du verre, de la verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau et de l'industrie du vitrail
Préambule
Chapitre Ier Socle et structuration de la convention collective nationale révisée et élargissement de son champ
Chapitre II Processus de regroupement des branches, de leurs garanties conventionnelles et de leurs accords, démarche de négociation collective
Chapitre III Dispositions de la convention collective révisée, dispositions conventionnelles particulières et accords thématiques
Chapitre IV Durée, dépôt, extension et date d'effet, révision et dénonciation
Textes Salaires
- Textes parus au JORF JORF n°0256 du 4 novembre 2011
JORF n°0131 du 9 juin 2015
- Nouveautés RECOMMANDATION PATRONALE SUR LES SALAIRES DE BRANCHE
- Liste des sigles
- Liste thématique
- Liste chronologique
- Index alphabétique
Contenu de la synthèse LégiSocial
La synthèse LégiSocial est composée de 15 pages avec le sommaire suivant :
- Remarques
- I. Signataires a. Organisations patronales
b. Syndicats de salariés
- II. Champ d'application a. Champ d'application professionnel
b. Champ d'application territorial
- III. Contrat de travail - Essai a. Contrat de travail
b. Période d'essai
i. Durée de la période d'essai
◊ Dispositions générales
◊ Dispositions spécifiques applicables aux salariés relevant de l'activité de la Verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau
ii. Rupture de la période d'essai
◊ Dispositions générales
◊ Dispositions spécifiques applicables aux salariés relevant de l'activité de la Verrerie travaillée mécaniquement au chalumeau
iii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
c. Ancienneté
- IV. Classification
- V. Salaires et indemnités a. Salaires minima
b. Prime d'ancienneté
i. Prime d'ancienneté de l'UMV
ii. Prime d'ancienneté de la CSTITV
c. Heures supplémentaires
d. Majoration pour travail du dimanche ou pour travail de nuit
e. Indemnité de rappel
f. Prime de panier
g. Inventions
h. Travaux multiples, remplacement et arrêt de travail
i. Travaux multiples
ii. Remplacement
i. Déplacement
j. Prime de transport hors région parisienne
k. Travaux pénibles, à risque, insalubres
l. Arrêt de travail imputable à l'entreprise
- VI. Temps de travail, repos et congés a. Temps de travail
i. Durée du travail et temps de pause
◊ Durée du travail et amplitude
◊ Temps de pause
ii. Heures supplémentaires
◊ Contingent annuel d'heures supplémentaires
◊ Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur
iii. Travail en discontinu et selon un horaire de jour
◊ RTT sous forme de jours de repos
◊ Modulation
iv. Travail posté semi-continu
v. Travail posté en horaires de jour
vi. Travail de nuit
◊ Horaires de nuit
◊ Travailleur de nuit
◊ Organisation du travail de nuit
◊ Contrepartie pour les travailleurs effectuant des heures de nuit
vii. Temps partiel convenu
◊ Définition et initiative du travail à temps partiel
◊ Période expérimentale
b. Repos et jours fériés
i. Repos
ii. Jours fériés
c. Congés
i. Congés payés
◊ Durée du congé
◊ Indemnité de congé payé
◊ Période des congés
ii. Autres congés
◊ Congés pour évènements personnels
◊ Maladie grave ou accident d'un membre de la famille
- VII. Déplacements professionnels
- VIII. Formation professionnelle a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)
b. L'entretien professionnel
c. Le passeport formation
d. Le bilan de compétences
e. La validation des acquis de l'expérience (VAE)
f. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
g. Les contrats de professionnalisation
i. Durée du contrat de professionnalisation
ii. Fonction tutorale
h. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
ii. Durée de la Pro-A
iii. Le tutorat
iv. liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A
- IX. Maladie, accident du travail, maternité a. Maladie et accident
i. Garantie d'emploi
ii. Indemnisation
b. Maternité
i. Réduction de l'horaire, consultations pré et postnatales, allaitement
ii. Indemnisation du congé de maternité
- X. Prévoyance et retraite complémentaire a. Retraite complémentaire
b. Régime de prévoyance
- XI. Rupture du contrat a. Préavis de démission ou de licenciement
i. Durée du préavis
ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
b. Indemnité de licenciement
c. Retraite
i. Départ en retraite
ii. Mise à la retraite