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Convention collective céramique d'art — Brochure 3035, IDCC 1800

Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994

  • En vigueur étendu
  • Synthèse disponible
IDCC
1800
Brochure
3035
Texte intégral
Dernière mise à jour le 3 juillet 2026
Synthèse
Dernière mise à jour le 4 juin 2024

Dernières mises à jour de la convention

  • 4 juin 2024
    Synthèse
    Remarques, modalités de la fusion de la CCN céramique d'art qui est rattachée à cette CCN 3238 industries céramiques de France — Accord du 26 mai 2023 étendu par l'arrêté du 17 mai 2024, JORF du 1er juin 2024, en vigueur à compter du 26 mai 2023.
  • 2 juin 2024
    JORF
    JORF n°0126 du 1 juin 2024 — Arrêté du 17 mai 2024 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800)
  • 26 octobre 2023
    JORF
    JORF n°0249 du 26 octobre 2023 — Arrêté du 9 octobre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800)
  • 26 octobre 2023
    JORF
    JORF n°0249 du 26 octobre 2023 — Arrêté du 9 octobre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800)
  • 14 septembre 2023
    Texte intégral
    Textes Attachés — Dispositions conventionnelles

Qui est concerné par la convention collective Céramique d'art ?

Cette convention s'applique aux entreprises dont l'activité relève du secteur industrie manufacturière, et notamment des domaines suivants :

  • Céramique d'art

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Toutes les conventions du secteur Industrie manufacturière

Les thèmes clés traités dans la synthèse rédigée par nos experts, rubrique par rubrique.

  • Remarques

Tout ce que couvre le texte intégral de la convention collective, rubrique par rubrique.

  • Clauses générales
    • Champ d'application
      • Article G.1 - Clauses générales
    • Embauche
      • Article G.2 - Clauses générales
    • Egalité de traitement entre salariés français et étrangers
      • Article G.3 - Clauses générales
    • Secret professionnel - Non-concurrence
      • Article G.4 - Clauses générales
    • Ancienneté
      • Article G.5 - Clauses générales
    • Travail et rémunération des femmes
      • Article G.6 - Clauses générales
    • Maternité
      • Article G.7 - Clauses générales
    • Congé parental d'éducation
      • Article G.8 - Clauses générales
    • Travail des jeunes
      • Article G.9 - Clauses générales
    • Service national
      • Article G.10 - Clauses générales
    • Modification dans la situation juridique de l'employeur.
      • Article G.11 - Clauses générales
    • Bulletin de paie
      • Article G.12 - Clauses générales
    • Hygiène, sécurité et conditions de travail.
      • Article G.13 - Clauses générales
    • Formation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
      • Article G-14 (1) - Clauses générales
    • Droit syndical et liberté d'opinion
      • Article G.15 - Clauses générales
    • Commission paritaire de la céramique d'art.
      • Article G.16 - Clauses générales
    • Autorisations d'absence
      • Congés de formation économique, sociale et syndicale
        • Article G.17 - Clauses générales
    • Représentation du personnel et représentation syndicale
      • Article G.18 - Clauses générales
    • Apprentissage
      • Article G.19 - Clauses générales
    • Formation et perfectionnement professionnels
      • Article G.20 - Clauses générales
    • Sécurité de l'emploi
      • Article G.21 - Clauses générales
    • Jours fériés
      • Article G.22 - Clauses générales
    • Congés exceptionnels pour événements de famille
      • Article G.23 - Clauses générales
    • Inventions et brevets
      • Article G.24 - Clauses générales
    • Avantages acquis
      • Article G.25 - Clauses générales
    • Engagement réciproque
      • Article G.26 - Clauses générales
    • Différends collectifs - Conciliation
      • Article G.27 - Clauses générales
    • Temps partiel
      • Article G.28 - Clauses générales
  • Durée, révision et dénonciation de la convention.
    • Article G.29 - Clauses générales
  • Dépôt de la convention
    • Article G.30 - Clauses générales
  • Clauses générales annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
    • Spécimen de bulletin de paie conforme aux décrets n° 88-889 du 22 août 1988 et n° 91-94 du 24 janvier 1991
  • Clauses générales annexe 2 Convention collective nationale du 29 avril 1994
    • Indemnisation des représentants syndicaux aux réunions préparatoires et paritaires
  • Clauses particulières 'Personnel ouvrier' à la convention collective du 29 avril 1994
    • Champ d'application
      • Article O.1. - Clauses particulières 'Personnel ouvrier'
    • Durée du travail
      • Article O.2 - Durée du travail.
    • Indemnité de panier
      • Article O.3 - Indemnité de panier.
    • Essai - Période d'essai
      • Article O.4 - Essai - Période d'essai.
    • Embauche
      • Article O.5 - Embauche.
    • Licenciement - Chômage
      • Article O.6 - Licenciement - Chômage.
    • Indemnité de licenciement
      • Article O.7 - Indemnité de licenciement.
    • Modifications du contrat de travail
      • Article O.8
    • Préavis
      • Article O.9 - Préavis.
    • Absence pour maladie et accident
      • Article O.10 - Absence pour maladie et accident.
    • Congés payés
      • Article O.11
    • Classification
      • Article O.12 - Classification.
    • Salaires
      • Article O.13 - Salaires.
    • Rémunération au mois
      • Article O.14 - Rémunération au mois.
    • Travail exécuté exceptionnellement la nuit ou le dimanche ou les jours fériés, rappel de jour
      • Article O.15
    • Prime de vacances
      • Article O.16 - Prime de vacances.
    • Modalités de rémunération des jours fériés
      • Article O.17 - Modalités de rémunération des jours fériés.
    • Prime d'ancienneté
      • Article O.18 - Prime d'ancienneté.
    • Indemnité de départ à la retraite
      • Article O.19 - Indemnité de départ à la retraite.
    • Régime de prévoyance
      • Article O.20 - Régime de prévoyance.
    • Inaptitude physique
      • Article O.21 - Inaptitude physique.
  • Clauses particulières 'Personnel ouvrier' Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
    • Classification du personnel ouvrier
      • Classification du personnel ouvrier.
    • II -Définition des échelons
      • II. - Définition des échelons
    • III -Classification des postes
      • III. - Classification des postes
  • Clauses particulières des employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETAM) Convention collective nationale du 29 avril 1994
    • Champ d'application
      • Article E.1 - Champ d'application.
    • Contrat d'engagement
      • Article E.2 - Contrat d'engagement.
    • Essai - Période d'essai
      • Article E.3
    • Horaires de travail
      • Article E.4 - Horaires de travail.
    • Indemnité de panier
      • Article E.5 - Indemnité de panier.
    • Remplacement
      • Article E.6 - Remplacement.
    • Mutation
      • Article E.7 - Mutation.
    • Mutation entraînant changement de résidence
      • Article E.8
    • Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise
      • Article E.9 - Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise.
    • Règles complémentaires en cas de déplacements professionnels à l'étranger
      • Article E.10
    • Préavis
      • Article E.11 - Préavis.
    • Maladie-Accident
      • Article E.12 - Maladie - Accident.
    • Promotion et développement de carrière
      • Article E.13
    • Congés payés
      • Article E.14 - Congés payés.
    • Classification
      • Article E.15 - Classification.
    • Appointements
      • Article E.16 - Appointements.
    • Modalités de rémunération des jours fériés
      • Article E.17 - Modalités de rémunération des jours fériés.
    • Prime d'ancienneté
      • Article E.18 - Prime d'ancienneté.
    • Indemnité de licenciement
      • Article E.19 - Indemnité de licenciement.
    • Indemnité de départ à la retraite
      • Article E.20 - Indemnité de départ à la retraite.
    • Régime de prévoyance
      • Article E.21 - Régime de prévoyance.
    • Information et concertation
      • Article E.22 - Information et concertation.
    • Formation
      • Article E.23 - Formation.
    • Inaptitude physique
      • Article E.24 - Inaptitude physique.
  • Clauses particulières des 'ETDAM'. Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
    • Classification des employés techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise
      • A -Dispositions générales
        • A. - Dispositions générales
      • B -Dispositions particulières
        • B. - Dispositions particulières
      • C -Classification et définitions des postes Employés
        • C. - Classification et définitions des postes Employés
      • C -Classification et définitions des postes
        • Techniciens
        • Chefs d'équipe et agents de maîtrise
  • Clauses particulières 'personnel cadre' à la convention collective du 29 avril 1994
    • Champ d'application
      • Article C.1 - Champ d'application.
    • Contrat d'engagement
      • Article C.2 - Contrat d'engagement.
    • Période d'essai
      • Article C.3
    • Horaires de travail
      • Article C.4 - Horaires de travail.
    • Mutation et remplacement
      • Article C.5 - Mutation et remplacement.
    • Mutation entraînant changement de résidence
      • Article C.6 - Mutation entraînant changement de résidence.
    • Déplacements exécutés par ordre au service de l'entreprise
      • Article C.7
    • Règles complémentaires en cas de déplacements professionnels à l'étranger
      • Article C.8
    • Préavis
      • Article C.9 - Préavis.
    • Maladie-Accident
      • Article C.10 - Maladie - Accident.
    • Promotion et développement de carrière
      • Article C.11 - Promotion et développement de carrière.
    • Congés payés
      • Article C.12 - Congés payés.
    • Classification
      • Article C.13 - Classification.
    • Appointements
      • Article C.14 - Appointements.
    • Indemnité de licenciement
      • Article C.15 - Indemnité de licenciement.
    • Indemnité de départ à la retraite
      • Article C.16 - Indemnité de départ à la retraite.
    • Information et concertation
      • Article C.17 - Information et concertation.
    • Formation
      • Article C.18 - Formation.
  • Clauses particulières 'personnel cadre' Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
    • Classification des cadres
    • II -Définition des positions
      • II. - Définition des positions
    • III -Classification
      • III. - Classification
  • Clauses particulières 'Personnel ouvrier' Annexe 2, salaires Convention collective nationale du 29 avril 1994
    • Calcul de la prime d'ancienneté
      • Calcul de la prime d'ancienneté.
  • Clauses particulières 'personnel cadre' Annexe 2, salaires Avenant n° 1 du 16 octobre 1995
    • Appointements mensuel et valeur de point mensuelle au 1er novembre 1995 (1)
      • Appointements mensuel et valeur de point mensuelle au 1er novembre 1995 (1).
  • Annexe 2 relative aux salaires Clauses particulières des 'ETDAM' Avenant n° 2 du 16 octobre 1995
    • Appointements minima à compter du 1er novembre 1995 (1)
      • Appointements minima à compter du 1er novembre 1995 (1).
  • Clauses particulières 'Personnel ouvrier' Annexe 2, salaires Avenant n° 3 du 16 octobre 1995
    • Salaires minima pour le personnel ouvrier au 1er novembre 1995 (1)
  • Textes attachés
    • Avenant du 30 septembre 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
      • Préambule
        • Article 1er - Champ d'application
        • Article 2 - Revalorisation pour le personnel ouvrier
        • Article 3 - Revalorisation pour le personnel ETAM
        • Article 4 - Revalorisation pour le personnel cadre
        • Article 5 - Dispositions particulières aux entreprises de moins de 50 salariés
        • Article 6 - Entrée en vigueur. Dépôt. Extension
        • Article 7 - Adhésion
        • Article 8 - Révision
    • Accord du 4 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
      • Chapitre III : Mise en oeuvre de l'accord
        • Article 1er
        • Article 2
        • Article 3
        • Article 4
      • Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'aménagement et la réduction du temps de travail
        • Article 5 (1)
        • Article 6
        • Article 7 (1)
        • Article 8
        • Article 9
        • Article 10
        • Article 11 (1)
        • Article 12
        • Article 13
      • Chapitre II : Conséquences de la réduction du temps de travail sur la rémunération
        • Article 2 (1)
      • Chapitre IV : Durée, dépôt, entrée en vigueur et caducité de l'accord
        • Chapitre IV : Durée, dépôt, entrée en vigueur et caducité de l'accord.
    • Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
      • Champ d'application
      • Titre Ier Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation
        • Partie 1 Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation dans son rôle de négociation
          • Article 1er - Missions de la commission paritaire permanente dans son rôle de négociation
          • Article 1.1 - Mission de veille des conditions de travail et d'emploi
          • Article 1.2 - Information de l'ouverture de négociations
          • Article 2 - Membres de la commission paritaire permanente dans son rôle de négociation
          • Article 3 - Présidence de la commission paritaire permanente dans son rôle de négociation
          • Article 4 - Secrétariat de la commission paritaire permanente dans son rôle de négociation
          • Article 5 - Convocation de la commission paritaire permanente dans son rôle de négociation
          • Article 6 - Déroulement de la réunion de la commission paritaire permanente dans son rôle de négociation
          • Article 7 - Fonctionnement de la commission paritaire permanente dans son rôle de négociation
        • Partie 2 Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation dans son rôle de conciliation
          • Article 8 - Missions de la commission paritaire permanente dans son rôle de conciliation
          • Article 9 - Membres de la commission paritaire permanente dans son rôle de conciliation
          • Article 10 - Présidence de la commission paritaire permanente dans son rôle de conciliation
          • Article 11 - Secrétariat de la commission paritaire permanente dans son rôle de conciliation
          • Article 12 - Fonctionnement de la commission paritaire permanente dans son rôle de conciliation de litiges individuels
          • Article 13 - Fonctionnement de la commission paritaire permanente dans son rôle de conciliation de litiges collectifs
          • Article 14 - Déroulement de la réunion de la commission paritaire permanente dans son rôle de conciliation
        • Partie 3 Commission paritaire permanente de négociation, d'interprétation et de conciliation dans son rôle d'interprétation
          • Article 15 - Missions de la commission paritaire permanente dans son rôle d'interprétation
          • Article 16 - Membres de la commission paritaire permanente dans son rôle d'interprétation
          • Article 17 - Présidence de la commission paritaire permanente dans son rôle d'interprétation
          • Article 18 - Secrétariat de la commission paritaire permanente dans son rôle d'interprétation
          • Article 19 - Saisine de la commission paritaire permanente dans son rôle d'interprétation
          • Article 20 - Déroulement de la réunion de la commission paritaire permanente dans son rôle d'interprétation
          • Article 21 - Fonctionnement et modalités de vote de la commission paritaire permanente dans son rôle d'interprétation
      • Titre II Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
        • Article 22 - Objet
        • Article 23 - Composition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
        • Article 24 - Groupes de travail
        • Article 25 - Désignation des présidents
        • Article 26 - Attributions
        • Article 27 - Dispositions générales
        • Article 28 - Missions
        • Article 29 - Convocation
        • Article 30 - Périodicité des réunions
        • Article 31 - Indemnisation des représentants des organisations syndicales participant aux réunions de la CPNE-FP
        • Article 32 - Siège
        • Article 33 - Secrétariat
      • Titre III Organisation et indemnisation des membres des instances paritaires
        • Article 34 - Organisation des instances paritaires
        • Article 35 - Groupes de travail paritaires
        • Article 36 - Réunions préparatoires
        • Article 37 - Autorisation d'absence pour participer aux instances paritaires
        • Article 38 - Indemnisation des instances paritaires
        • Article 39 - Indemnisation des frais de transport
        • Article 40 - Indemnisation des frais de restauration et d'hébergement
        • Article 41 - Modalités de remboursement
        • Article 42 - Réunions paritaires liées à la formation
      • Titre IV Dispositions diverses
        • Article 43 - Entrée en vigueur. - Dépôt. - Extension
        • Article 44 - Adhésion
        • Article 45 - Force obligatoire de l'accord
        • Article 46 - Révision. - Dénonciation
    • Avenant du 28 mai 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (élargissement du périmètre des instances paritaires)
      • Préambule
        • Article 2 - Élargissement du périmètre des instances paritaires
        • Article 3 - Durée de l'avenant
        • Article 4 - Entrée en vigueur
        • Article 5 - Adhésion
        • Article 6 - Révision
        • Article 8 - Dépôt. Notification. Extension
    • Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art
      • Préambule
        • Article 7 - Dispositions particulières aux entreprises de moins de 50 salariés
        • Article 2 - Objet de l'accord
        • Article 3 - Période transitoire à compter de l'arrêté de fusion de 2018
        • Article 4 - Application de la convention de rattachement
        • Article 5 - Spécificités de la céramique d'art
        • Article 6 - Ouverture d'une négociation
        • Article 8 - Entrée en vigueur. Dépôt. Extension
        • Article 9 - Adhésion - Dénonciation
        • Article 10 - Révision
    • Accord du 26 novembre 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
      • Préambule
        • Article 2 - Bénéficiaire de l'accord
        • Article 3 - Respect de la confidentialité
        • Article 4 - Recrutement
        • Article 5 - Accueil du salarié
        • Article 6 - Égalité de traitement
        • Article 7 - Actions de formation et de sensibilisation
        • Article 7.1 - Actions de sensibilisation
        • Article 7.2 - Actions de formation, d'adaptation et d'acquisition professionnelle
        • Article 8 - Aménagement des conditions de travail
        • Article 9 - Autorisation d'absences rémunérées
        • Article 10 - Référent handicap
        • Article 11 - Actions en faveur des proches aidants
        • Article 12 - Maintien dans l'entreprise en cas de survenance d'un handicap pendant la durée de l'emploi
        • Article 13 - Dispositions particulières aux entreprises de moins de 50 salariés
        • Article 14 - Entrée en vigueur. Dépôt. Extension
        • Article 15 - Force impérative de l'accord
        • Article 16 - Adhésion
        • Article 17 - Révision. Dénonciation
    • Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de prévoyance
      • 1. Dispositions générales
      • 3. Degré élevé de solidarité
      • 4. Organisme assureur recommandé
      • Annexes
        • Annexe 1
        • Annexe 2
      • 2. Caractéristiques des garanties collectives de prévoyance
    • Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de remboursement des frais de santé
      • 2. Caractéristiques des garanties collectives de remboursement des frais de santé
    • Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel cadre au 1er avril 2008
      • Article 2 - Grille de salaires du personnel cadre
    • Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ouvrier au 1er avril 2008
      • Article 3 - Révision et dénonciation
      • Article 4 - Adhésion
      • Article 5 - Notification
      • Article 6 - Dépôt, entrée en vigueur et extension
      • Article 2 - Grille de salaires du personnel ouvrier
    • Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ETAM au 1er avril 2008
      • Article 2 - Grille de salaires du personnel ETAM
    • Avenant du 28 juin 2022 à l'avenant du 11 mars 2008 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
      • Préambule
        • Article 5 - Clause de revoyure
        • Article 6 - Dispositions particulières aux entreprises de moins de 50 salariés
        • Article 7 - Entrée en vigueur. Dépôt. Extension
        • Article 8 - Adhésion
        • Article 9 - Révision. Dénonciation

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Questions fréquentes — convention collective Céramique d'art

Quel est le numéro IDCC de la convention collective Céramique d'art ?
La convention collective Céramique d'art porte le numéro IDCC 1800 et le numéro de brochure JO 3035.

Quelles entreprises et quels salariés sont concernés par la convention collective Céramique d'art ?
Elle s'applique aux entreprises et aux salariés relevant du secteur : céramique d'art (convention collective nationale) - max 200 caractères.

La convention collective Céramique d'art est-elle à jour ?
Le texte intégral consolidé a été mis à jour le 3 juillet 2026 et la synthèse le 4 juin 2024. LégiSocial suit chaque évolution (JORF, BOCC) et vous alerte à la moindre modification.

Comment consulter et télécharger la convention collective Céramique d'art ?
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