Convention collective céramique d'art

Convention
Social CERAMIQUE D'ART En vigueur étendu

Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994.

IDCC
1800
Brochure
3035
État
En vigueur étendu
Métiers
Céramique d'art
Codes NAF / APE
262A - 911A

Dernières mises à jour de la convention collective

  • 26 oct. 2023
    JORF n°0249 du 26 octobre 2023 : Arrêté du 9 octobre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800) -
  • 26 oct. 2023
    JORF n°0249 du 26 octobre 2023 : Arrêté du 9 octobre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800) -
  • 14 sept. 2023
    Textes Attachés - Dispositions conventionnelles
  • 14 sept. 2023
    Textes Attachés - Régime de prévoyance
  • 14 sept. 2023
    Textes Attachés - Remboursement frais de santé

Contenu de la convention collective

2024

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 91 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 29 avril 1994
    Préambule
    Clauses générales
    Durée, révision et dénonciation de la convention.
    Dépôt de la convention
  • Textes Attachés (12 textes)
  • Textes Salaires (10 textes)
  • Textes Extensions (4 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

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