Convention collective ceramique d'art
  • IDCC 1800
  • Brochure 3035

Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (IDCC 1558) par arrêt

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Social CERAMIQUE D'ART En vigueur étendu
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  • IDCC
    1800
  • Brochure
    3035
  • État
    En vigueur étendu
  • Métiers
    Céramique d'art
  • Codes NAF / APE
    262A - 911A

Les dernières mises à jour de la convention collective

  • 16 nov. 2022
    Textes Salaires - Salaires minima conventionnels au 1er juillet 2022
  • 4 nov. 2022
    JORF n°0256 du 4 novembre 2022 : Arrêté du 17 octobre 2022 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale de la céramique d'art (n° 1800) -
  • 13 oct. 2022
    JORF n°0238 du 13 octobre 2022 : Arrêté du 23 septembre 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France et de la convention collective nationale de la céramique d'art (nos 1558 et 1800) -
  • 23 mars 2022
    Textes Attachés - Emploi des personnes en situation de handicap
  • 1 oct. 2021
    Textes Attachés - Fonctionnement des instances paritaires

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 89 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 29 avril 1994
    Préambule
    Clauses générales
    Durée, révision et dénonciation de la convention.
    Dépôt de la convention
  • Textes Attachés (11 textes)
  • Textes Salaires (10 textes)
  • Textes Extensions (4 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

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