Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994

SOCIAL ceramique d'art - IDCC 1800 En vigueur étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur étendu
IDCC
1800
Métiers
Céramique d'art
Numéro de brochure JO
3035
Code NAF/APE
262A, 911A
Synthèse de la convention
Oui, mise à jour le 18 sept. 2019

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Dernière mise à jour le 01 avril 2008

3 modifications de textes ont été identifiées :
Entrée en vigueur du texte (Avenant) suivant :
Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel cadre au 1er avril 2008
Date de signature: 11 mars 2008
Date d'entrée en vigueur: 01 avril 2008
NOR: ASET0850586M - Publication BO n°2008-22

Entrée en vigueur du texte (Avenant) suivant :
Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ETAM au 1er avril 2008
Date de signature: 11 mars 2008
Date d'entrée en vigueur: 01 avril 2008
NOR: ASET0850585M - Publication BO n°2008-22

Entrée en vigueur du texte (Avenant) suivant :
Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ouvrier au 1er avril 2008
Date de signature: 11 mars 2008
Date d'entrée en vigueur: 01 avril 2008
NOR: ASET0850584M - Publication BO n°2008-22

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 51 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 29 avril 1994
    Préambule
    Clauses générales
    Durée, révision et dénonciation de la convention.
    Dépôt de la convention
  • Textes Attachés (9 textes)
  • Textes Salaires (10 textes)
  • Textes Extensions (4 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

Les avantages des conventions collectives éditées par LégiSocial