Convention collective cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros - IDCC 1591 - 3263
Convention collective nationale des cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros du 1er juin 1990
Cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros - IDCC 1591 - 3263
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Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 59 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale du 1 juin 1990
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Droit syndical - Représentation du personnel
Titre III : Le contrat de travail
Titre IV : Rémunération - Remboursement de frais
Titre V : Statut collectif
Titre VI : Dispositions diverses
- Textes Attachés (1 texte)
- Textes Salaires (15 textes)