Les maladies professionnelles sont tout d'abord énumérées limitativement dans les tableaux annexés au Code de la sécurité sociale.
Pour chaque tableau sont indiqués :
- La nature des symptômes ou de la maladie ;
- Le délai de prise en charge ;
- La liste des travaux incriminés ;
- La durée probable entre l'exposition au risque et l'apparition des symptômes.
Est ainsi présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée dans un de ces tableaux et contractée dans les conditions mentionnées audit tableau.
Le salarié n'a donc pas à prouver le lien de causalité entre la maladie dont il souffre et son travail habituel, ce lien étant présumé.
Si, par rapport au tableau, une ou plusieurs conditions tenant au délai de prise en charge, à la durée d'exposition ou à la liste limitative des travaux ne sont pas remplies, la maladie, telle qu'elle est désignée dans un tableau de maladies professionnelles, peut tout de