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Nouvelle maquette
Le présent bulletin vous est présenté selon la nouvelle maquette, avec des explications détaillées concernant la détermination du « Montant net social », nouvelle rubrique qui entre en vigueur, de façon obligatoire, à compter du 1er juillet 2023.
Données concernant l’entreprise
| Rubriques | Contenu |
| Effectif | 15 salariés |
| Taux AT/MP | 1,80% |
| Taux versement transport | 1,95% |
| Taux cotisations sociales | Idem taux de cotisations légalement obligatoires en 2023 |
| Mutuelle | Le salarié est supposé dispensé d’adhésion à la mutuelle d’entreprise. |
| Prévoyance collective et obligatoire | Un régime de prévoyance complémentaire est en vigueur dans l’entreprise avec les taux suivants :
|
| Convention collective en vigueur | Afin de vous présenter une information sur la convention collective, nous avons appliqué (et ce sera le cas pour tous les bulletins de paie commentés) la convention collective avec un IDCC « xxxx » et un libellé imaginaire « Convention collective "établissement bulletins de paie" » |
Rubriques
Contenu
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