AOT
Autorité Organisatrice de Transport

Dans les AOT les plus connus, on peut citer le STIF (Syndicat des Transports d’Ile-de-France ) qui travaille en relation avec la RATP et la SNCF.
L'URSSAF collecte par le biais de la taxe "versement de transport" des fonds qu'elle redistribue aux AOT compétents.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Invitation des organisations syndicales à la négociation du protocole d’accord préélectoral

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Lettre demande prise en charge frais transport collectif (par stagiaire)

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Lettre de demande de prise en charge frais transport collectif

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Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en 2021

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Courrier de notification de l’APC aux organisations syndicales représentatives

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Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs

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Bulletin de paie commenté salarié cadre bénéficiant d’une prise en charge frais de transports collectifs

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Notification de l’accord collectif d’entreprise aux organisations syndicales représentatives

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Bulletin de paie commenté salarié cadre bénéficiant d’une prise en charge excédentaire des frais de transports collectifs

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Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en 2022

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