AOT
Autorité Organisatrice de Transport

Dans les AOT les plus connus, on peut citer le STIF (Syndicat des Transports d’Ile-de-France ) qui travaille en relation avec la RATP et la SNCF.
L'URSSAF collecte par le biais de la taxe "versement de transport" des fonds qu'elle redistribue aux AOT compétents.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Lettre demande prise en charge frais transport collectif (par stagiaire)

Modèle de lettre

Note d’information des salariés sur l’organisation des élections en l’absence d’accord préélectoral

Modèle de document

Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en janvier 2023

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Courrier de notification de l’accord de mise en place de la PPV aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre

Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en 2021

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Lettre de demande d’organisation des élections du CSE de la part d’un salarié

Modèle de lettre

Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en 2022

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Bulletin de paie commenté salarié cadre bénéficiant d’une prise en charge excédentaire des frais de transports collectifs

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Note d’information des salariés de l’organisation d’élections partielles

Modèle de document

Courrier de notification de l’APC aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre